Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 23/10/2025
Accord relatif au renouvellement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 06/11/2025
Protocole d'accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 23/10/2025
Avenant n°7 à l'accord sur les congés, signé le 25/04/1995
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 18/12/2025
Accord d’entreprise concernant le versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 18/12/2025
Accord d’entreprise en faveur de l’égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 15/01/2026
Accord d’entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 44 23/10/2017
un protocole d'accord dans le cadre des NAO 2017 - bloc n° 1
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 44 23/10/2017
un protocole d'accord dans le cadre des NAO 2017 - bloc n° 2
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 44 23/10/2017
un protocole d'accord dans le cadre des NAO 2017 - Bloc n° 3
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 44 16/11/2017
un accord concernant la gratuité des repas
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 44 18/12/2017
un accord concernant le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DEVELOPPEMENT SANTE DES FEMMES 16/12/2024
Convention Collective Interne
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 11/05/2018
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 12/01/2021
Accord sur les rémunérations des salariés DOM 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 12/01/2021
Accord sur la négociation obligatoire 2020 portant sur l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 16/11/2020
Accord égalité professionnelle 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 11/03/2019
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 11/01/2020
Accord NAO portant sur l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 16/05/2019
Dons de jours RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 16/03/2020
Avenant Accord NAO 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 31/07/2020
Avenant à l'accord NAO 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 21/12/2018
Accord NAO pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 22/12/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 31/01/2020
Accord primes DOM 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR DROIT A L INITIATIVE ECONOMIQUE 22/12/2021
Accord NAO 2022
ACCORD