Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES 05/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES 10/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES 10/02/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DES SALARIES ET AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES 10/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES 26/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES 29/02/2024
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES 17/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION APPRENTISSAGE JEUNES 17/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR INSERTION SOCIALE 07/10/2019
Accord d'entreprise portant sur la transformation des instances représentatives du personnel en Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR INSERTION SOCIALE 12/11/2019
Un Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique Vélo
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LES DROITS ET L'ACCOMPAGNEMEN 15/12/2017
AVENANT RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR LES DROITS ET L'ACCOMPAGNEMENT DE L'ENFANT A L'ADULTE EN RHONE-ALPES 03/07/2019
Accord d'entreprise sur la mobilité interne
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR UN SOURIRE D'ENFANT 03/02/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC DU VAR 10/09/2026
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RECH DISTRIB EMPLOIS UTILIT REMUNER 31/12/2020
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RECUP BOISSIERE REINSERT EMPLOI SOLI 20/11/2020
Accord collectif sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG INSERT SOCIALE PROF PERSON HANDI 26/06/2023
Protocole d'accord NAO 2023 - calendrier des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG INSERT SOCIALE PROF PERSON HANDI 21/11/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG INSERT SOCIALE PROF PERSON HANDI 17/12/2024
Un accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail, la durée du travail, le forfait annuel en heures et en jours, la création d'un compte épargne temps et l'organisation des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG INSERT SOCIALE PROF PERSON HANDI 02/02/2026
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS REG SPECIALISEE EDUCATION ANIMATIO 21/11/2018
Accord cadre NAO 2018
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ASS REG SPECIALISEE EDUCATION ANIMATIO 05/12/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG SPECIALISEE EDUCATION ANIMATIO 21/11/2018
Accord d'entreprise NAO travail le 24 et 31 décembre
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG SPECIALISEE EDUCATION ANIMATIO 21/11/2018
Accord d'entreprise NAO 2018 Médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REG SPECIALISEE EDUCATION ANIMATIO 21/11/2018
Accord d'entreprise NAO 2018 temps de travail
ACCORD