Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS PASSAGE 27/07/2021
Accord collectif sur le compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PICARDE ACTION PREVENTIVE 21/06/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PICARDE ACTION PREVENTIVE 15/02/2021
Avenants aux accords collectifs
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PICARDE ACTION PREVENTIVE 24/05/2023
Avenant Accords Collectifs
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PLAN BETHUNOIS D'INSERTION 28/11/2025
Accord d'entreprise Association PBI
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 25/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 25/01/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des actuels mandats des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 12/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la réduction de la durée des actuels mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 20/12/2018
Accord d'entreprise concernant le versement de la prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/09/2019
Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour 2019 Bloc N°1
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/09/2019
Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019 bloc n°2
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/09/2019
Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019 bloc n°3
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 21/07/2020
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 05/05/2021
Accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail (SAMSAH)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 16/12/2021
Accord relatif au renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/09/2024
Protocole d'accord préalable bloc N°1 NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/09/2024
Protocole d'accord préalable bloc N°2 NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/09/2024
Protocole d'accord préalable bloc n°3 NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 04/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des actuels mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 21/11/2024
Avenant N°1 à l'accord sur l'aménagement et réduction du temps de travail de Kerbrun du 10 mai 2001
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 21/11/2024
Avenant n°6 à l'accord sur les congés payés du 25 avril 1995
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/12/2024
Accord d'entreprise concernant le versement de la Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/12/2024
Accord collectif relatif au régime complémentaire de frais de santé collectif obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 19/12/2024
Avenant n°3 à l'accord sur le forfait mobilité durable du 15 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 23/10/2025
Accord d'entreprise dans le cadre de la mise en place d'un cycle de 14 semaines au sein de la MAS de la Sèvre
ACCORD