Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

ASS SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DROME

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DROME 19/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DROME 17/12/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU NOMBRE DE CONGES POUR "ENFANTS MALADES"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE DROME 17/12/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE DE JOURS DE CONGES EN DEMI JOURNEE
ACCORD

ASS SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE 19/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE 05/10/2023
accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANCE ET ADOLESCENCE 23/01/2026
ACCORD RELATIF A LA SECURISATION ET LA VALORISATION DES SEJOURS DE TRANSFERT
ACCORD

ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE 07/03/2019
Accord d'entreprise de mise en place du comité social et économique au sein de la Sauvegarde 58
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE 07/03/2019
accord d'entreprise sur les moyens et le fonctionnement du CSE et sur le dialogue social au sein de la Sauvegarde 58
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE 23/09/2020
accord relatif au versement de la prime COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE 05/05/2021
accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE 15/03/2023
Avenant à l'accord de mise en place des représentants de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE 05/03/2024
Accord Prime Solidarité Laforcade
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE 05/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE 29/05/2024
Egalite professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE 18/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA TRANSFORMATION DES JOURS ENFANTS MALADES EN JOURS AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE 18/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES AIDANTS DONS DE CONGES
ACCORD

ASS SERVICE AIDE DOMICILE TROIS CANTONS

Accord d'entreprise ASS SERVICE AIDE DOMICILE TROIS CANTONS 11/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE AIDE DOMICILE TROIS CANTONS 27/06/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE AIDE DOMICILE TROIS CANTONS 01/07/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SERVICE AIDE DOMICILE TROIS CANTONS 03/06/2021
Accord mettant en place une BDES
ACCORD

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