Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ASS EN FAVEUR DES HANDICAPES ET INADAPTE
Accord d'entreprise ASS EN FAVEUR DES HANDICAPES ET INADAPTE 23/09/2021
Accord d'entreprise sur congé pour ascendant ou conjoint malade, handicapé ou dépendant - 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASS EN FAVEUR DES HANDICAPES ET INADAPTE 04/10/2021
Accord collectif - Jours de repos compensateur pour jour férié - 2021
ACCORD
ASS EN FAVEUR DES HANDICAPES ET INADAPTE (AIDAPHI)
Accord d'entreprise ASS EN FAVEUR DES HANDICAPES ET INADAPTE (AIDAPHI) 23/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la prise de congé pour enfant en situation de handicap
ACCORD
Accord d'entreprise ASS EN FAVEUR DES HANDICAPES ET INADAPTE (AIDAPHI) 23/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la subrogation pour maintien de salaire
ACCORD
Accord d'entreprise ASS EN FAVEUR DES HANDICAPES ET INADAPTE (AIDAPHI) 23/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la prise de congé pour enfant malade
ACCORD
ASS FAMILIALE D'AIDE A DOMICILE
Accord d'entreprise ASS FAMILIALE D'AIDE A DOMICILE 12/12/2018
Négociation annuelle des salaires et organisation du travail 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FAMILIALE D'AIDE A DOMICILE 10/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FAMILIALE D'AIDE A DOMICILE 10/12/2024
NAO 2025
ACCORD
ASS FAMILIALE DE LA ZUP ET ENVIRONS
Accord d'entreprise ASS FAMILIALE DE LA ZUP ET ENVIRONS 12/06/2024
Accord d'entreprise sur le travail intermittent
ACCORD
ASS FAMILIALE PIERRE ROUGE
Accord d'entreprise ASS FAMILIALE PIERRE ROUGE 18/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ASS FAMILIALE RURALE SECTEUR DE CLERVA
Accord d'entreprise ASS FAMILIALE RURALE SECTEUR DE CLERVA 29/03/2019
Accord d'entreprise
ACCORD
ASS FAMILLES RURALES D'ETALANS
Accord d'entreprise ASS FAMILLES RURALES D'ETALANS 01/09/2025
Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASS FRAMBOISINE
Accord d'entreprise ASS FRAMBOISINE 01/07/2024
ACCORD ENTREPRISE MISE EN PLACE CET
ACCORD
ASS FRANC COMTOISE GENS DU VOYAGE GADJE
Accord d'entreprise ASS FRANC COMTOISE GENS DU VOYAGE GADJE 19/12/2023
Accord de substitution relatif au changement de convention collective
ACCORD
ASS FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES
Accord d'entreprise ASS FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES 30/01/2019
Accord avec les délégations syndicales dans le cadre de la NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES 24/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres des comités d'établissements, des délégués du personnel et des comités d'hygiène, sécurité et conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES 17/07/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'AFM Téléthon
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES 20/12/2022
Gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES 10/03/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES 07/07/2023
PV accord NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES 22/09/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
ASS FRANCAISE SYNDROME DE RETT
Accord d'entreprise ASS FRANCAISE SYNDROME DE RETT 01/03/2019
Forfait-jours pour les cadres
ACCORD
ASS GENERALE AIDE FAMILLES DE LA SOMM
Accord d'entreprise ASS GENERALE AIDE FAMILLES DE LA SOMM 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L’EGALITE HOMME/FEMME
ACCORD
ASS GESTION ANIMATION CENTRE SOCIAL
Accord d'entreprise ASS GESTION ANIMATION CENTRE SOCIAL 10/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle
ACCORD
ASS GESTION CENTRE SOCIAL RILLIEUX
Accord d'entreprise ASS GESTION CENTRE SOCIAL RILLIEUX 16/02/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
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