Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 04/02/2019
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL : MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 04/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 04/02/2019
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 03/04/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A AMENAGEMENT DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DES MESURES D URGENCE LIEES A LA CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 19/01/2021
AVENANT 2 DE RENOUVELLEMENT ACCORD SUR EGALITE FEMMES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 06/07/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 06/07/2021
ACCORD ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 04/02/2019
AVENANT DE RENOUVELLEMENT N°1 _ ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 15/03/2022
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 30/01/2023
ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL N°2
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 06/03/2023
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL : FONCTIONNEMENT DU C.S.E. POUR LE MANDAT 2023 / 2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 03/05/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 20230
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 20/11/2024
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PEP 20/11/2024
MODALITES D EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT IMC DE HTE SAVOIE 14/01/2020
Accord d'entreprise pour la gestion prévisionnelle des emplois et compétences et la sécurisation des parcours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPT IMC DE HTE SAVOIE 17/12/2020
Accord collectif d'entreprise temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DES CENTRES SOCIAUX DE DOUAI 30/04/2020
accord d'entreprise concernant l'organisation des congés durant la période du COVID 19 au sein de l'ACSD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DES CENTRES SOCIAUX DE RILLIEUX 01/07/2021
FORFAIT MOBILITE DURABLE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DES CENTRES SOCIAUX DE WATTRELOS 30/08/2022
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2022-2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DES CENTRES SOCIAUX DE WATTRELOS 30/08/2022
Les jours pour aidants familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DES CHAMPS DORES 11/10/2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DES CHAMPS DORES 30/01/2020
Accord d'entreprise sur le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DES CHAMPS DORES 15/11/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DES CHAMPS DORES 15/11/2021
Accord d'entreprise sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DES CHAMPS DORES 02/03/2022
Accord relatif à la durée et l'amplitude du temps de travail
ACCORD