Accords d'entreprise : Activité des géomètres

Accord d'entreprise QUARTA 10/10/2017
ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 10/10/2017
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 11/12/2017
UN ACCORD SUR L'INDEMNISATION DES TEMPS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 24/05/2018
Un Accord N.A.O sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 22/03/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 30/01/2019
Un Accord lors de la N.A.O sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 13/02/2020
Un Accord sur la rémunération temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 06/04/2020
Un Accord relatif à la modification des dates de prise d'une partie des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 12/11/2020
Un Accord sur le Travail du Dimanche et Jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 16/02/2021
Accord sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 23/03/2021
Avenant Travail Dimanche et jours fériés
AVENANT

Accord d'entreprise QUARTA 22/03/2021
UN ACCORD SUR LE FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 14/12/2021
Organisation du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 21/02/2022
Accord Entreprise NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 30/03/2022
forfait de mobilite durable 2022
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 23/01/2023
Organisation du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 23/01/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 11/09/2023
Mise en place du vote électronique pour élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 19/02/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 06/06/2025
UN ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise QUARTA 06/06/2025
UN ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL ARPENTEURS 06/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES PENDANT L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL CABINET DENTON 10/01/2024
Accord collectif d'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL DE GEOMETRES-EXPERTS CARON-BRIFFAUT 21/12/2023
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SELARL JOCELYNE FOREST ET ASSOCIES 25/06/2019
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation des RTT, des congés payés et l'augmentation salariale 2019
ACCORD