Accords d'entreprise : Activité des géomètres
CABINET DENIS BRACHET
Accord d'entreprise CABINET DENIS BRACHET 30/04/2018
AVENANT NUMERO DEUX DU 30 AVRIL 2018 A L'ACCORD COLLECTIF DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 17 DECEMBRE 2001
AVENANT
CABINET DOMINIQUE BELLANGER
Accord d'entreprise CABINET DOMINIQUE BELLANGER 26/09/2025
LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
CABINET GEO-EXPERTS
Accord d'entreprise CABINET GEO-EXPERTS 01/08/2019
Accord d'entreprise
ACCORD
CABINET GEOLYS
Accord d'entreprise CABINET GEOLYS 27/02/2024
prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise CABINET GEOLYS 27/06/2025
accord collectif sur le temps de travail forfait annuel en jours
ACCORD
CABINET RICHARD - SOCIETE D'ETUDES ET DE TRAVAUX PHOTOGRAMMETRIQUES
Accord d'entreprise CABINET RICHARD - SOCIETE D'ETUDES ET DE TRAVAUX PHOTOGRAMMETRIQUES 29/04/2022
Accord d'entreprise
ACCORD
CAP ATLAS
Accord d'entreprise CAP ATLAS 18/11/2024
ACCORD PORTANT SUR LE PASSAGE DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES ET LE CHANGEMENT DE LA PERIODE D'ACQUISITION
ACCORD
CEDRIC GONNACHON - GEOMETRE EXPERT
Accord d'entreprise CEDRIC GONNACHON - GEOMETRE EXPERT 08/06/2022
Accord d'entreprise portant augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
DOMINIQUE MOREL
Accord d'entreprise DOMINIQUE MOREL 10/01/2019
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise DOMINIQUE MOREL 18/12/2025
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
AVENANT
ECARTIP
Accord d'entreprise ECARTIP 05/12/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL POUR L'ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ECARTIP 26/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL 2025-2027
ACCORD
ECARTIP GROUPE FONDASOL
Accord d'entreprise ECARTIP GROUPE FONDASOL 26/04/2021
ACCORD D’ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES RELATIVES AUX CONGES PAYES ET AUX JOURS DE REPOS 26/04/2021 - 30/06/2021
ACCORD
Accord d'entreprise ECARTIP GROUPE FONDASOL 16/12/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise ECARTIP GROUPE FONDASOL 16/12/2021
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise ECARTIP GROUPE FONDASOL 10/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
ECTAUR EXPERT
Accord d'entreprise ECTAUR EXPERT 31/12/2018
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au profit des salariés de la société
ACCORD
EGC BOUVIER
Accord d'entreprise EGC BOUVIER 12/01/2026
Forfait jours
ACCORD
EGUIMOS
Accord d'entreprise EGUIMOS 28/03/2023
Accord à durée indéterminée forfait jours
ACCORD
EUCLYD EUROTOP GEOMETRES EXPERTS
Accord d'entreprise EUCLYD EUROTOP GEOMETRES EXPERTS 16/04/2020
Accord sur les congés payés dans le cadre des mesures d'urgence prises face à l'épidémie du COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise EUCLYD EUROTOP GEOMETRES EXPERTS 30/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL et HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise EUCLYD EUROTOP GEOMETRES EXPERTS 30/11/2019
ACCORD CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise EUCLYD EUROTOP GEOMETRES EXPERTS 26/02/2021
ACCORDS EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise EUCLYD EUROTOP GEOMETRES EXPERTS 18/07/2022
ACCORD RELATIF AUX INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE EUCLYD EUROTOP Géomètres-Experts et associés
ACCORD
EUCLYD GEOMETRES EXPERTS
Accord d'entreprise EUCLYD GEOMETRES EXPERTS 04/06/2026
ACCORD EGALITE HOMMES / FEMMES
ACCORD
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