Accords d'entreprise : Activité des géomètres

Accord d'entreprise 2 A GEOMETRES-EXPERTS 03/07/2023
ACCORD ORGANISATION DU TRAVAIL CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise 49 DEGRES NORD GEOMETRES EXPERTS 19/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AGEIS 20/05/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AHMES 18/06/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALP GEOMETRES 07/09/2023
MODULATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL DES CONTRATS A TEMPS COMPLET ET A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA GEOMETRE 01/05/2022
accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif des transitions collectives
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA GEOMETRE 25/09/2025
ACCORD EVENEMENTS FAMILIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA GEOMETRE 25/03/2026
Aménagement de la durée du travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEA EXPERTS 20/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEA EXPERTS 28/01/2020
Accord collectif de mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEA EXPERTS 31/03/2021
Compte rendu NAO 2021 - ALTEA EXPERTS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEA EXPERTS 11/03/2022
Avenant à l'Accord collectif de mise en place du télétravail du 28/01/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ALTEA EXPERTS 16/03/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEA EXPERTS 16/02/2023
Accord Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEA EXPERTS 26/05/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD DES NAO DU 26 MAI 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALTEA EXPERTS 15/04/2024
Procès-verbal d'accord des NAO du 18 avril 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHISCAN 12/07/2019
Un accord collectif d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise AREP 19/05/2021
Accord de mise en place et de fonctionnement CSE de la société AREP
ACCORD

Accord d'entreprise ATGT GEOMETRE-EXPERT 19/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATGT TOPO3D 19/02/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE GEOMETRES EXPERTS AGE 27/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE RECOURS AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET BLONDEAU 20/12/2021
Accord forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET DE GEOMETRES-EXPERTS ET DE TOPOGRAPHIE SCHALLER-ROTH-SIMLER 28/01/2019
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires, au contingent et aux limites maximales de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CABINET DENIS BRACHET 30/04/2018
AVENANT NUMERO DEUX DU 30 AVRIL 2018 A L'ACCORD COLLECTIF DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 17 DECEMBRE 2001
AVENANT

Accord d'entreprise Cabinet Blondeau 07/12/2023
Accord d'annualisation
ACCORD