Accords d'entreprise : Activités comptables
IN EXTENSO PROVENCE
Accord d'entreprise IN EXTENSO PROVENCE 26/09/2017
Un avenant au Plan Epargne Entreprise mis en place le 10/12/2012
AVENANT
Accord d'entreprise IN EXTENSO PROVENCE 07/10/2019
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise IN EXTENSO PROVENCE 20/12/2019
ACCORD ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT
IN EXTENSO SECAG
Accord d'entreprise IN EXTENSO SECAG 28/11/2018
ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise IN EXTENSO SECAG 24/03/2026
ACCORD d'UES PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
IN EXTENSO SOCIAL OUEST ATLANTIQUE
Accord d'entreprise IN EXTENSO SOCIAL OUEST ATLANTIQUE 31/03/2026
Accord collectif d'entreprise sur les heures de travail supplémentaires
ACCORD
IN EXTENSO SUD ALSACE
Accord d'entreprise IN EXTENSO SUD ALSACE 28/05/2026
ACCORD DETERMINANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN d’IN EXTENSO SUD ALSACE
ACCORD
IN EXTENSO VALLEE DU RHONE
Accord d'entreprise IN EXTENSO VALLEE DU RHONE 22/12/2020
un accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail sur l'année des travailleurs à temps partiel
ACCORD
IN FUTURUM EXPERTISE
Accord d'entreprise IN FUTURUM EXPERTISE 16/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise IN FUTURUM EXPERTISE 17/09/2026
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 16/12/2021 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES SUR L'ANNEE
AVENANT
INCOME
Accord d'entreprise INCOME 15/12/2025
accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
INFINITY CONSEILS
Accord d'entreprise INFINITY CONSEILS 02/01/2023
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise INFINITY CONSEILS 02/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INNOLIANCE CAUGEC
Accord d'entreprise INNOLIANCE CAUGEC 04/07/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE INNOLIANCE CAUGEC
ACCORD
INNOLIANCE CBA
Accord d'entreprise INNOLIANCE CBA 04/07/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE INNOLIANCE CBA
ACCORD
INSTIT COOP BRETON GEST COMPT GEN AGRICO
Accord d'entreprise INSTIT COOP BRETON GEST COMPT GEN AGRICO 07/09/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et les congés payés
ACCORD
INSTITUT COMPTABLE DE STRASBOURG
Accord d'entreprise INSTITUT COMPTABLE DE STRASBOURG 28/11/2024
accord d'entreprise sur l'Aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT COMPTABLE DE STRASBOURG 28/11/2025
accord d'entreprise sur l'Aménagement du temps de travail
ACCORD
INTEGRAL CONSEIL
Accord d'entreprise INTEGRAL CONSEIL 11/03/2024
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INTERNATIONAL GENERATION CONSEIL & ASSOCIES
Accord d'entreprise INTERNATIONAL GENERATION CONSEIL & ASSOCIES 25/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
INVIVO GROUP
Accord d'entreprise INVIVO GROUP 15/12/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - UES « CORPORATE ET AUTRES FILIALES »
ACCORD
IPSUM-EXPERTISE
Accord d'entreprise IPSUM-EXPERTISE 03/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
IRPEX
Accord d'entreprise IRPEX 27/09/2024
ACCORD RELATIF AU CONGE ANNIVERSAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise IRPEX 31/01/2025
DUREE DU TRAVAIL SUR LA BASE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
IXEHO PAU
Accord d'entreprise IXEHO PAU 20/12/2024
Avenant n°1 du 20 décembre 2024 concernant l'accord d'entreprise relatif à la modulation du temps de travail du 25 mars 2022
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas