Accords d'entreprise : Activités de banque centrale

Accord d'entreprise AXA BANQUE 13/06/2018
Avenant du 15 juin 2018 à l'accord sur les primes exceptionnelles au sein d'AXA Banque
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE CENTRALE DE COMPENSATION 21/12/2018
Accord Collectif d'Entreprise : Indemnité additionnelle de rupture en cas de licenciement collectif pour motif economqiue
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CENTRALE DE COMPENSATION 15/07/2020
Accord sur le périmètre du CSE et son mode de fonctionnement au sein de la Société LCH SA
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CENTRALE DE COMPENSATION 15/07/2020
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 16/10/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des nouvelles instances représentatives du personnel au sein de la Banque de France
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 16/10/2018
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l'élection des représentants du personnel dans les CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 10/01/2019
Accord sur l'élection et la répartition des sièges au Comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 01/02/2019
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 01/07/2019
Accord d'établissement sur l'organisation et la durée du travail des agents exerçant des missions de sureté et sécurité sur le site de Paris La Courneuve
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 25/07/2019
Accord sur l'exercice du droit syndical à la Banque de France
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 15/11/2019
AVENANT N°7 A L'ACCORD ENTREPRISE COMPLÉMENTAIRE SANTE DU 01/10/2009
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 27/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA FORMATION ET LE DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 01/09/2020
Accord d'entreprise relatif au dispositif de couverture Complémentaire santé de la Banque de France
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 22/09/2020
AVENANT N° 9 MODIFIANT L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 1ER OCTOBRE 2009 RELATIF AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE DE LA BANQUE DE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 21/12/2020
Avenant n°1 modifiant l'accord d'entreprise du 1er février 2019 sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 06/01/2021
Avenant n° 1 modifiant l'accord du 16 octobre 2018 relatif à la mise en place et au fonctionnement des nouvelles Instances Représentatives du Personnel au sein de la Banque de France
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 06/01/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 15/06/2021
Avenant à l'accord du 10 mai 2021 relatif au dispositif de mobilité interne et de départ volontaire dans le cadre du plan d'adaptation du réseau des caisses de la Banque de France
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 10/05/2021
Accord relatif au dispositif de mobilité interne et de départ volontaire dans le cadre du plan d'adaptation du réseau des caisses de la Banque de France
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 06/09/2021
Avenant n° 10 modifiant l'accord d'entreprise du 1er octobre 2009 relatif au dispositif de couverture de complémentaire santé de la Banque de France
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 06/10/2021
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 06/10/2021
Accord sur la formation et le développement des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 06/10/2021
Accord d'entreprise relatif au dispositif de Couverture Prévoyance de la Banque de France (Décès, Incapacité, Invalidité)
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 31/01/2022
Avenant n°2 modifiant l'accord d'entreprise du 1er février 2019 sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE DE FRANCE 25/04/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels du 6 octobre 2021
AVENANT