Accords d'entreprise : Activités de conditionnement

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONDITIONNEMENT A FACON 03/04/2025
Accord d'intéressement 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE GAZ ET DE LUBRIFIANT 26/06/2023
Avenant au protocole d'accord de SIGL du 15 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE GAZ ET DE LUBRIFIANT 04/07/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de SIGL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LOGISTIQUE DE DISTRIBUTION 06/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LOGISTIQUE DE DISTRIBUTION-SOL 31/01/2020
Accord relatif à la négociation Annuelle Obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE VEZERIENNE DE TRANSFORMATION 16/05/2019
protocole d accord pre electoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE VITICOLE DE SERVICE 25/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INDEMNISATION DES ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 29/10/2018
LE PREELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE SOFRASTOCK INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 18/12/2019
Accord relatif aux nouveaux modes de travail au sein de SOFRASTOCK International
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 18/12/2019
AVENANT N°4 A L'ACCORD DU 08 OCTOBRE 2014 INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SOINS DE SANTE AU PROFIT DES SALARIES DE SOFRASTOCK
AVENANT

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 18/11/2019
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 18 novembre 2019 au 17 novembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 24/07/2020
Un Accord relatif aux élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault de 2020 (ADAPTATIONS LOCALES)
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 26/10/2022
Un Avenant à l’accord relatif aux nouveaux modes de travail au sein de SOFRASTOCK International initialement conclu le 18 décembre 2019 (T02720001315)
AVENANT

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 01/12/2022
UN ACCORD DE PROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 21/03/2023
Un Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la mixité dans l’entreprise du 21 mars 2023 au 20 mars 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 17/10/2023
Un Accord d’adaptation de la structure de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 08/02/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 09/07/2024
UN ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DES ADMNISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE RENAULT DE 2024 (ADAPTATIONS LOCALES)
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 19/09/2024
Avenant « indemnisation applicable aux temps d’habillage et de déshabillage du 19 septembre 2024 » à l’accord du 17 octobre 2023 relatif à l’adaptation de la structure de rémunération
AVENANT

Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 02/03/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOGIPAC 17/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SPI2 23/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBBLIGATOIRES ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPI2 24/11/2023
Accord collectif portant sur le périmètre des élections professionnelles au sein de la société SPI2
ACCORD

Accord d'entreprise SPI2 24/11/2023
Accord collectif d'Entreprise unanime relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SPI2 24/11/2023
Accord collectif d'Entreprise relatif au vote électronique dans le cadre des élections de la délégation du personnel du Comité Social et Economique au sein de SPI2
ACCORD