Accords d'entreprise : Activités de conditionnement
SPI2
Accord d'entreprise SPI2 23/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBBLIGATOIRES ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SPI2 24/11/2023
Accord collectif portant sur le périmètre des élections professionnelles au sein de la société SPI2
ACCORD
Accord d'entreprise SPI2 24/11/2023
Accord collectif d'Entreprise unanime relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SPI2 24/11/2023
Accord collectif d'Entreprise relatif au vote électronique dans le cadre des élections de la délégation du personnel du Comité Social et Economique au sein de SPI2
ACCORD
ST EMILION EMBOUTEILLAGE
Accord d'entreprise ST EMILION EMBOUTEILLAGE 19/02/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
STC 59
Accord d'entreprise STC 59 05/05/2021
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
STOGAZ
Accord d'entreprise STOGAZ 24/10/2019
ACCORD RELATIF A LA COMMISSION SANTÉ SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise STOGAZ 16/12/2020
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise STOGAZ 28/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX AUGMENTATIONS COLLECTIVES DE SALAIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise STOGAZ 15/02/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX AUGMENTATIONS COLLECTIVES DE SALAIRES 2023
ACCORD
STRADIS
Accord d'entreprise STRADIS 24/05/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise STRADIS 18/11/2019
Un accord portant sur l'organisation et le fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise STRADIS 09/03/2022
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 05/09/2016
AVENANT
Accord d'entreprise STRADIS 25/07/2022
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 05/09/2016
AVENANT
Accord d'entreprise STRADIS 26/09/2022
Un accord portant sur la réalisation des astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise STRADIS 21/10/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
SUD DES CHAMPS
Accord d'entreprise SUD DES CHAMPS 13/08/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SUPERALP CONDITIONNEMENT
Accord d'entreprise SUPERALP CONDITIONNEMENT 19/10/2021
accord collectif relatif a la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
SYNALTIS
Accord d'entreprise SYNALTIS 14/06/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'ENTREPRISE ADAPTEE SYNALTIS
AVENANT
Accord d'entreprise SYNALTIS 13/06/2022
AVENANT N°1 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSTIF SPECIFIQUE D'APLD
AVENANT
Accord d'entreprise SYNALTIS 13/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA VALEUR DU POINT A L'ENTREPRISE ADAPTEE SYNALTIS
ACCORD
T2M SERVICES
Accord d'entreprise T2M SERVICES 30/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
TECHNOPACK
Accord d'entreprise TECHNOPACK 13/05/2019
l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNOPACK 26/11/2020
SUPPRESSION DES PRIMES RESPONSABILITE CACAO ET MANUTENTION AUX MELANGES CHOCOLAT
ACCORD
Accord d'entreprise TECHNOPACK 06/12/2022
ACCORD CREATION STATUT AGENT DE MAITRISE
ACCORD
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