Accords d'entreprise : Activités de conditionnement

Accord d'entreprise TECHNOPACK 26/11/2020
SUPPRESSION DES PRIMES RESPONSABILITE CACAO ET MANUTENTION AUX MELANGES CHOCOLAT
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOPACK 06/12/2022
ACCORD CREATION STATUT AGENT DE MAITRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOPACK 06/07/2023
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise THIERRY BERGEON EMBOUTEILLAGE 01/08/2019
Avenant N°1 de révision de l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise THIERRY BERGEON EMBOUTEILLAGE 21/11/2022
Accord collectif sur le déblocage exceptionnel des droits à participation versés au sein du PEG VERALLIA sur le FCPE "VERALLIA"
ACCORD

Accord d'entreprise THIERRY BERGEON EMBOUTEILLAGE 18/12/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOLSA FRANCE 29/11/2023
L'ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TOLSA FRANCE 23/01/2024
LE TRAVAIL DE NUIT DE LA SOCIETE TOLSA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TPC - TECHNIQUES DE PRODUCTION EN CONDITIONNEMENT 31/01/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TPC - TECHNIQUES DE PRODUCTION EN CONDITIONNEMENT 28/05/2025
Accord d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise TPC - TECHNIQUES DE PRODUCTION EN CONDITIONNEMENT 28/05/2025
PROCES.VERBAL D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TPC SCOP SA 08/01/2018
AVENANT N°3 AU PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF DU 11/04/2016
AVENANT

Accord d'entreprise TPC SCOP SA 28/12/2017
AVENANT DE REVISION N°2 A L'ACCORD
AVENANT

Accord d'entreprise TPC SCOP SA 15/01/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TPC SCOP SA 30/03/2020
ACCORD d'ENTREPRISE Covid sur les Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise TPC SCOP SA 05/01/2024
PROCES-VERBAL RELATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TPC SCOP SA 29/12/2023
Avenant n°2 à l'accord du 29 septembre 2015 ayant institué un régime obligatoire de prévoyance collective
AVENANT

Accord d'entreprise TPC SCOP SA - TECHNIQUES DE PRODUCTION EN CONDITIONNEMENT 16/02/2026
ACCORD RELATIF AUX NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TPC TECHNIQUES DE PRODUCTION EN CONDIT 12/08/2019
Accord d'entreprise égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise TPC TECHNIQUES DE PRODUCTION EN CONDIT 04/12/2019
Avenant de révision n°1 de l'accord instituant un régime collectif de prévoyance incapacité invalidité décès à adhésion obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise TPC TECHNIQUES DE PRODUCTION EN CONDITIONNEMENT 04/12/2019
Avenant de révision n°1 de l'accord instituant un régime collectif prévoyance décès cadres à adhésion obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise TPC TECHNIQUES DE PRODUCTION EN CONDITIONNEMENT 08/01/2020
Accord négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TPC TECHNIQUES DE PRODUCTION EN CONDITIONNEMENT 26/01/2021
PV ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TPC TECHNIQUES DE PRODUCTION EN CONDITIONNEMENT 17/03/2021
ACCORD DEROGATION CONGES PAYES (COVID-19)
ACCORD

Accord d'entreprise TPC Technique de production en conditionnement 04/12/2019
Avenant de révision n°2 de l'accord instituant un régime collectif frais de santé
AVENANT