Accords d'entreprise : Activités de conditionnement
SOCIETE CHAMPENOISE DE PRESTATIONS
Accord d'entreprise SOCIETE CHAMPENOISE DE PRESTATIONS 27/04/2018
Un accord portant sur la mise en place d'une prime d'assiduité
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE CHAMPENOISE DE PRESTATIONS 17/05/2018
Un accord portant sur le compte épargne temps
ACCORD
SOCIETE FREDERIC HILAIRE
Accord d'entreprise SOCIETE FREDERIC HILAIRE 01/09/2020
ACCORD CONVENTION DE FORFAIT ANNUELLE EN HEURES ET EN JOURS
ACCORD
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONDITIONNEMENT A FACON
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONDITIONNEMENT A FACON 13/06/2024
Accord Egalité Professionnelle Femme/Homme
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONDITIONNEMENT A FACON 03/04/2025
Accord d'intéressement 2025
ACCORD
SOCIETE INDUSTRIELLE DE GAZ ET DE LUBRIFIANT
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE GAZ ET DE LUBRIFIANT 26/06/2023
Avenant au protocole d'accord de SIGL du 15 juin 1999
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE GAZ ET DE LUBRIFIANT 04/07/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de SIGL
ACCORD
SOCIETE LOGISTIQUE DE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise SOCIETE LOGISTIQUE DE DISTRIBUTION 06/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE LOGISTIQUE DE DISTRIBUTION-SOL
Accord d'entreprise SOCIETE LOGISTIQUE DE DISTRIBUTION-SOL 31/01/2020
Accord relatif à la négociation Annuelle Obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise 2020
ACCORD
SOCIETE VEZERIENNE DE TRANSFORMATION
Accord d'entreprise SOCIETE VEZERIENNE DE TRANSFORMATION 16/05/2019
protocole d accord pre electoral
ACCORD
SOCIETE VITICOLE DE SERVICE
Accord d'entreprise SOCIETE VITICOLE DE SERVICE 25/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INDEMNISATION DES ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD
SOFRASTOCK INTERNATIONAL
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 29/10/2018
LE PREELECTORAL ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE SOFRASTOCK INTERNATIONAL
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 18/12/2019
Accord relatif aux nouveaux modes de travail au sein de SOFRASTOCK International
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 18/12/2019
AVENANT N°4 A L'ACCORD DU 08 OCTOBRE 2014 INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SOINS DE SANTE AU PROFIT DES SALARIES DE SOFRASTOCK
AVENANT
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 18/11/2019
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 18 novembre 2019 au 17 novembre 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 24/07/2020
Un Accord relatif aux élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d'administration de Renault de 2020 (ADAPTATIONS LOCALES)
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 26/10/2022
Un Avenant à l’accord relatif aux nouveaux modes de travail au sein de SOFRASTOCK International initialement conclu le 18 décembre 2019 (T02720001315)
AVENANT
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 01/12/2022
UN ACCORD DE PROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 21/03/2023
Un Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la mixité dans l’entreprise du 21 mars 2023 au 20 mars 2026
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 17/10/2023
Un Accord d’adaptation de la structure de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 08/02/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 09/07/2024
UN ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DES ADMNISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE RENAULT DE 2024 (ADAPTATIONS LOCALES)
ACCORD
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 19/09/2024
Avenant « indemnisation applicable aux temps d’habillage et de déshabillage du 19 septembre 2024 » à l’accord du 17 octobre 2023 relatif à l’adaptation de la structure de rémunération
AVENANT
Accord d'entreprise SOFRASTOCK INTERNATIONAL 02/03/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD
SOGIPAC
Accord d'entreprise SOGIPAC 17/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas