Accords d'entreprise : Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel

DIRECTION TECHNIQUE DU COURRIER

Accord d'entreprise DIRECTION TECHNIQUE DU COURRIER 11/05/2022
ACCORD COLLECTIF D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE pour l’équipe de 314480 CASTELNAU TEAM DT AMIND
ACCORD

Accord d'entreprise DIRECTION TECHNIQUE DU COURRIER 27/06/2022
ACCORD D’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS INDUSTRIELS DE LA DT DANS LE CADRE DE LA FERMETURE DES PICS DE MONDEVILLE CAEN ET DE VALENCE
ACCORD

DOUBLON (DOSSIER SUPPRIME)

Accord d'entreprise DOUBLON (DOSSIER SUPPRIME) 27/06/2018
avenant de révision à l'accord collectif du centre courrier de créteil pdc du 8 février 2018
AVENANT

Etablissement courrier de l'Indre

Accord d'entreprise Etablissement courrier de l'Indre 22/12/2023
Accord collectif relatif aux régimes de travail et accompagnement social des personnes des sites de Déols Châteauroux (inclus les unités de distribution de Châteauroux et Issoudun)
ACCORD

GAP Distri PPDC

Accord d'entreprise GAP Distri PPDC 04/12/2023
Accord collectif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de GAP PPDC Distribution
ACCORD

GROUPE LA POSTE

Accord d'entreprise GROUPE LA POSTE 14/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE D'ANDOUILLÉ
ACCORD

GROUPE LA POSTE MULHOUSE SERVICES COURRIER COLIS

Accord d'entreprise GROUPE LA POSTE MULHOUSE SERVICES COURRIER COLIS 18/06/2019
AVENANT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MULHOUSE POUR LES SITES : MULHOUSE PPDC MF, SAUSHEIM, ILLZACH, RIXHEIM, PFASTATT, HABSHEIM, HESINGUE ET SIERENTZ
AVENANT

LA BANQUE POSTALE

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE 19/06/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION COMMERCIALE (Service Client, Service Développement, Pôle Professionnalisation et Animation Commerciale, Service des O
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE 15/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A LA DIRECTION DES ACTIVITES RISQUES - DIRECTION DES OPERATIONS JURIDIQUES - DROIT DE COMMUNICATION - DIRECTION DES ACTIVITES C
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE 24/09/2018
Organisation du temps de travail –Direction des Activités Crédit
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE 22/05/2019
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE OTT DIRECTION ACTIVITE CREDIT
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE 04/06/2019
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE OTT DIRECTION ACTIVITE RISQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE 14/12/2020
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL - SERVICE GESTION DOCUMENTAIRE DU HAILLAN
AVENANT

Accord d'entreprise LA BANQUE POSTALE 03/09/2018
ACCORD CADRE RELEATIF AU FONCTIONNEMENT DES HORAIRES VARIABLES DIRECTION ACTIVITE CREDIT ET DIRECTION ACTIVITE ENTREPRISE
ACCORD_CADRE

LA CHATRE PDC

Accord d'entreprise LA CHATRE PDC 18/04/2023
Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes du site LA CHATRE
ACCORD

LA POSTE

Accord d'entreprise LA POSTE 05/09/2017
Un avenant de révision d'un accord collectif concernant le site de GENLIS rattaché à l'établissement de BEAUNE
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 05/09/2017
Un avenant de révision d'un accord collectif concernant le site de GENLIS rattaché à l'établissement de BEAUNE
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 05/09/2017
Un avenant de révision d'un accord collectif concernant le site de GENLIS rattaché à l'établissement de BEAUNE
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE 05/09/2017
Un accord portant sur le régime de travail concernant BEAUNE site de MEURSAULT/NOLAY
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 05/09/2017
Un accord portant sur le régime de travail concernant BEAUNE site de MEURSAULT/NOLAY
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 05/09/2017
Un accord portant sur le régime de travail concernant BEAUNE site de MEURSAULT/NOLAY
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 28/09/2017
Accord d'organisation relatif aux sites de proximité de Besançon PDV
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 28/09/2017
Accord d'organisation relatif aux sites de proximité de Besançon PDV
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 28/09/2017
Accord d'organisation relatif aux sites de proximité de Besançon PDV
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE 20/10/2017
Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt
ACCORD

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