Accords d'entreprise : Autre transformation et conservation de légumes
Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (178 accords)
ARDO
Accord d'entreprise ARDO 05/12/2017
accord NAO 2018
ACCORD
ARDO SA
Accord d'entreprise ARDO SA 27/06/2018
accord sur la mise en place du CET
ACCORD
Accord d'entreprise ARDO SA 01/06/2018
avenant a durée déterminée à l'accord de modulation spécifique au travail du dimanche
AVENANT
ARDO SAS
Accord d'entreprise ARDO SAS 17/12/2018
protocole de NAO 2019
ACCORD
ARDO-GOURIN SAS
Accord d'entreprise ARDO-GOURIN SAS 20/07/2020
Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord collectif portant révision de l'aménagement du temps de travail au sein de la société ARDO GOURIN SAS
ACCORD
AROMES DE CHACE
Accord d'entreprise AROMES DE CHACE 10/04/2019
Protocole d'accord salarial pour l'année 2019
ACCORD
BIOVIVER CONSERVERIE
Accord d'entreprise BIOVIVER CONSERVERIE 27/06/2019
Accord sur le changement de période de référence des congés payés
ACCORD
BONDUELLE EUROPE LONG LIFE
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 10/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SUPPLEMENT D'INTERESSEMENT AU SEIN DES STES BELL SAS ET SOLEAL SAS
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 22/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 12/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 01/12/2017
UN ACCORD DE METHODE
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 19/12/2017
UN ACCORD CADRE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 25/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 27/11/2018
Accord de méthode
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 21/09/2018
Accord de méthode
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 27/11/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'UES BELL FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 22/11/2018
Accord relatif à la reconnaissance de l'UES BELL FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 14/01/2019
Accord prime exceptionnelle de pouvoir d’achat BELL France
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 25/01/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 15/01/2019
Accord relatif à la constitution du comité social économique central de l'UES BELL France
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 14/01/2019
Accord cadre BELL FRANCE relatif à la négociation annuelle sur la rémunération annuelle,les salaires effectifs et le temps de travail pour 2019
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 11/03/2019
Accord portant sur la classification et le déroulement de carrières des Ouvriers, Employés, Techniciens et Agents de Maîtrise -(OETAM - BELL FRANCE)
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 14/06/2019
Avenant 1 à l'accord relatif à la constitution et au fonctionnement du comité social et économique inter-entreprises de Villeneuve d'Ascq
AVENANT
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 08/03/2019
Accord relatif à la constitution et au fonctionnement du comité social et économique inter-entreprises de Villeneuve d'Asc
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 10/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 10/02/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2020
ACCORD
BONDUELLE FRAIS FRANCE
Accord d'entreprise BONDUELLE FRAIS FRANCE 07/11/2017
AVENANT RELATIF A L ACCORD DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE INVALIDITE ET DECES
AVENANT
Accord d'entreprise BONDUELLE FRAIS FRANCE 27/05/2019
Procès Verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019/2020
ACCORD
BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL
Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 05/03/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES 2018-2019
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 21/12/2018
UN ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 18/03/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES 2019-2020
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 25/02/2019
accord prime pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 21/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO 2019 - BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL SAS - SITE DE ROSPORDEN - 21 MARS 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 13/03/2020
Accord Négocation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 13/03/2020
UN ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 09/10/2020
un Avenant du 09 Octobre 2020 à l’accord sur la réduction et l’aménagement du temps de travail du 28 Mai 1999
AVENANT
Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 30/12/2020
Un Avenant du 30 Décembre 2020 à l’accord sur la réduction et l’aménagement du temps de travail du 28 Mai 1999
AVENANT
BORDE SA
Accord d'entreprise BORDE SA 21/09/2018
accord collectif egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et QVT
ACCORD
CGPA PENY
Accord d'entreprise CGPA PENY 02/04/2020
UN ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
ACCORD
Accord d'entreprise CGPA PENY 30/06/2020
UN ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISES
ACCORD
CHAUCER FOODS
Accord d'entreprise CHAUCER FOODS 22/03/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY
Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 10/09/2019
UN ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 09/10/2020
NAO 2020
ACCORD
CIE GENERALE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY
Accord d'entreprise CIE GENERALE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY 16/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO 2018
ACCORD
COMPAGNIE GENERALE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY
Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY 08/02/2019
UN ACCORD ASTREINTES C.G.P.A. PENY
ACCORD
CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET C
Accord d'entreprise CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET C 28/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLUS A LISSUE DE LA NAO 2019
ACCORD
CONSERVES FRANCE
Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 18/07/2018
ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017/2018
ACCORD
Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 11/12/2018
Accord d'entreprise portant sur la Base de Données Economiques et Sociales (BDES)
ACCORD
Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 05/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD
Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 25/06/2019
Accord sur les NAO 2018/2019
ACCORD
Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 30/09/2019
Accord relatif à la mise en place des CSE d'établissement et d'un CSE Central
ACCORD
Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 29/07/2020
Versement d'une Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat dans le cadre de la pandémie Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 12/10/2020
Accord d'établissement sur l'exécution de la journée solidarité 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 27/08/2020
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 12/10/2020
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS
Accord d'entreprise COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS 20/12/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS 19/12/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
CREALINE
Accord d'entreprise CREALINE 18/06/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise CREALINE 17/12/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CREALINE 17/11/2020
ACCORD RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
D'AUCY LONG LIFE LOGISTIC CONTRES
Accord d'entreprise D'AUCY LONG LIFE LOGISTIC CONTRES 17/04/2018
PV d'accord suite aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise D'AUCY LONG LIFE LOGISTIC CONTRES 28/03/2019
négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD
DAREGAL
Accord d'entreprise DAREGAL 12/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD DU 12 JANVIER 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DAREGAL 23/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD DU 23 JANVIER 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DAREGAL 03/04/2019
ACCORD CSE COMMUN
ACCORD
Accord d'entreprise DAREGAL 22/03/2019
accord collectif d'établissement relatif à la mise en place et à l'organisation d'équipes de suppléance
ACCORD
Accord d'entreprise DAREGAL 18/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE ET A L'ORGANISATION D'EQUIPES DE SUPLLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise DAREGAL 18/04/2019
ACCORD CSE COMMUN
ACCORD
Accord d'entreprise DAREGAL 09/09/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise DAREGAL 18/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise DAREGAL 30/01/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise DAREGAL 09/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A LA CRISE DU COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise DAREGAL 16/12/2020
NAO - PROTOCOLE D'ACCORD DU 16 DECEMBRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise DAREGAL 16/12/2020
AVENANT A L'ACCORD SUR LE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT
ELCHAIS SAS
Accord d'entreprise ELCHAIS SAS 30/11/2017
Un accord sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD
ER VRO
Accord d'entreprise ER VRO 29/01/2019
Accord d 'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, à la prime annuelle, à la prime d'ancienneté et autres points
ACCORD
FLOREALE HOLDING
Accord d'entreprise FLOREALE HOLDING 16/11/2018
Accord de méthode relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise FLOREALE HOLDING 16/11/2018
Accord d'entreprise relatif au statut collectif
ACCORD
Accord d'entreprise FLOREALE HOLDING 16/11/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise FLOREALE HOLDING 15/05/2019
accord collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise FLOREALE HOLDING 13/09/2019
accord relatif à la mise en place du CSE de Floréale Holding
ACCORD
Accord d'entreprise FLOREALE HOLDING 24/03/2020
Accord sur la politique salariale 2020
ACCORD
FLORETTE
Accord d'entreprise FLORETTE 19/06/2020
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FLORETTE FOOD SERVICE FRANCE
Accord d'entreprise FLORETTE FOOD SERVICE FRANCE 21/02/2018
ACCORD DE REVISION D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FLORETTE FOOD SERVICE FRANCE 28/03/2018
ACCORD SUR LE TRAVAIL DOMINICAL DU PERSONNEL DE MAINTENANCE
ACCORD
Accord d'entreprise FLORETTE FOOD SERVICE FRANCE 28/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DOMINICAL DES PERSONNELS DE PRODUCTION & LOGISTIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise FLORETTE FOOD SERVICE FRANCE 10/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise FLORETTE FOOD SERVICE FRANCE 18/12/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise FLORETTE FOOD SERVICE FRANCE 19/05/2020
ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DIT « 35 Heures sur 4 Jours / 5 Jours »
ACCORD
FLORETTE FRANCE GMS
Accord d'entreprise FLORETTE FRANCE GMS 06/02/2018
avenant à l'accord UES du 18 décembre 2014
AVENANT
Accord d'entreprise FLORETTE FRANCE GMS 18/10/2017
égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD
Accord d'entreprise FLORETTE FRANCE GMS 23/10/2017
qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise FLORETTE FRANCE GMS 27/03/2019
Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FLORETTE FRANCE GMS 03/11/2020
Accore relatif à l'entretien professionnel et à la formation professionnelle
ACCORD
FRANCE CHAMPIGNON
Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 06/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE FRANCE CHAMPIGNON DU 04 SEPTEMBRE 2014
AVENANT
Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 15/12/2017
UN ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE INTERGENERATIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 15/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DE LA C.A. FRANCE CHAMPIGNON
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 04/07/2018
accord d'entreprise relatif a la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 31/01/2019
Accord d’entreprise relatif à la Politique Salariale de la CA France Champignon
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 31/01/2019
Accord d'Entreprise relatif à la Prime exceptionnelle pouvoir d'achat de la CA France Champignon
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 03/09/2019
avenant N°2 à l'accord d'entreprise du 16 juin 1999 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 28/02/2020
Accord d'entreprise relatif à la politique salariale 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 27/04/2020
AVENANT N°1 DE REVISION A L'ACCORD DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE LA COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE CHAMPIGNON
AVENANT
Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 28/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
FRANCEP GARNIER
Accord d'entreprise FRANCEP GARNIER 01/10/2019
AVENANT N° 1 - ACCORD SUR ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 31/05/18
AVENANT
GELAGRI-BRETAGNE
Accord d'entreprise GELAGRI-BRETAGNE 18/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise GELAGRI-BRETAGNE 25/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise GELAGRI-BRETAGNE 15/04/2019
ACCORD PROROGATION MANDAT REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise GELAGRI-BRETAGNE 17/04/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD
Accord d'entreprise GELAGRI-BRETAGNE 23/12/2019
ACCORD RELATIF à LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET ATTRIBUTIONS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise GELAGRI-BRETAGNE 27/10/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
GENERATION 5
Accord d'entreprise GENERATION 5 05/11/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE AU SEIN DE GENERATION 5
ACCORD
Accord d'entreprise GENERATION 5 05/12/2018
accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail V.3
ACCORD
Accord d'entreprise GENERATION 5 18/09/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise GENERATION 5 15/12/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT
GREENYARD FROZEN FRANCE SAS
Accord d'entreprise GREENYARD FROZEN FRANCE SAS 20/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise GREENYARD FROZEN FRANCE SAS 15/06/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
KERLYS
Accord d'entreprise KERLYS 12/04/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise KERLYS 04/06/2018
Avenant n°1 de révision de l'accord collectif d'entreprise portant sur l'ensemble des thèmes des NAO
AVENANT
Accord d'entreprise KERLYS 11/06/2018
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise KERLYS 24/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise KERLYS 22/03/2019
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise KERLYS 06/02/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise KERLYS 06/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise KERLYS 15/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA TRANSITION GENERATIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise KERLYS 05/06/2020
Accord d'entreprise relatif au don de jour de repos
ACCORD
LES CRUDETTES
Accord d'entreprise LES CRUDETTES 23/01/2020
Accord NAO 2020
ACCORD
LES FILS DE ARMAND DEPENNE
Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE 23/11/2017
Accord de méthode dans le cadre d'une procédure de Plan de Sauvegarde de l'Emploi
ACCORD
Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE 25/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE 28/05/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE 12/12/2019
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE 06/08/2020
Accord sur le forfait jour pour les salariés statut cadre
ACCORD
Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE 12/01/2021
Avenant à l'Accord relatif aux astreintes
AVENANT
LES FILS DE ARMAND DEPENNE D'AUCY
Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE D'AUCY 08/11/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE D'AUCY 15/10/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
LUNOR DISTRIBUTION
Accord d'entreprise LUNOR DISTRIBUTION 19/12/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 14/03/2002 AU SEIN DE LA SA LUNOR DISTRIBUTION
AVENANT
Accord d'entreprise LUNOR DISTRIBUTION 19/12/2017
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LUNOR DISTRIBUTION 29/11/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LUNOR DISTRIBUTION 05/10/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
MIX'BUFFET
Accord d'entreprise MIX'BUFFET 26/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise MIX'BUFFET 01/02/2018
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise MIX'BUFFET 14/06/2018
Accord relatif à la mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise MIX'BUFFET 07/12/2018
Avenant à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail au sein de l'UES Mix'Buffet du 19 décembre 2001
AVENANT
Accord d'entreprise MIX'BUFFET 19/02/2019
Un accord pénibilité
ACCORD
Accord d'entreprise MIX'BUFFET 06/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise MIX'BUFFET 05/03/2020
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD
OLIVIERS ET CO
Accord d'entreprise OLIVIERS ET CO 08/10/2019
ACCORD COLLECTIF DU 08 OCOTBRE 2019 CONGES PAYES
ACCORD
PROVENCE IQF
Accord d'entreprise PROVENCE IQF 15/01/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SA FERME DES ARCHES
Accord d'entreprise SA FERME DES ARCHES 28/03/2019
PRIME D'ACTIVITE
ACCORD
SA RAVALEC
Accord d'entreprise SA RAVALEC 28/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (Réunion du 28 mars 2018)
ACCORD
SAS PATISFRANCE PURATOS
Accord d'entreprise SAS PATISFRANCE PURATOS 27/09/2018
AVENANT A L ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
SERETRAM
Accord d'entreprise SERETRAM 02/04/2019
Avenant n° 4 de l'accord d'entreprise du 1er août 1998 relatif à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail
AVENANT
SOBREVAL
Accord d'entreprise SOBREVAL 13/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 23/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise concernant le gestion du temps de travail des salariés de la société SOBREVAL
AVENANT
Accord d'entreprise SOBREVAL 13/03/2018
LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE LA SOCIETE SOBREVAL
ACCORD
Accord d'entreprise SOBREVAL 22/01/2021
Accord compte epargne temps
ACCORD
SOCIETE D'ETUDE DE REALISATION ET D'EXPLOITATION POUR LE TRAITEMENT DU MAIS
Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE DE REALISATION ET D'EXPLOITATION POUR LE TRAITEMENT DU MAIS 20/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 19 DECEMBRE 2008 PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE SANTE
AVENANT
SORAM-VITACROC
Accord d'entreprise SORAM-VITACROC 19/02/2019
ACCORD EMPLOYEUR CSE RELATIF MISE EN PLACE CSSCT
ACCORD
STE LES CRUDETTES
Accord d'entreprise STE LES CRUDETTES 29/03/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
STERIPURE
Accord d'entreprise STERIPURE 15/10/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD
SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL
Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 17/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018 (SITE DE LABENNE)
ACCORD
Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 17/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL (SITE BORDERES)
ACCORD
Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 28/01/2019
Accord Relatif à la Négociation Annuelle sur la Rémunération, les salaires effectifs et le temps de travail pour 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 28/01/2019
Accord Relatif à la Négociation Annuelle sur la Rémunération, les salaires effectifs et le temps de travail pour 2019 (site LABENNE)
ACCORD
Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 14/02/2020
Accord Relatif à la Négociation Annuelle sur la rémunération, les salaires effectifs et le temps de travail pour 2020
ACCORD
SUD'N SOL AGEN
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 29/06/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 04/10/2018
ACCORD RELATIF A LA COMMISSION SANTE ET SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 30/10/2018
Accord relatif à la Permanence Logistique
ACCORD
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 28/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 28/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 03/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la permanence logistique
AVENANT
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 19/03/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 21/04/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2020
AVENANT
Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 18/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS
Accord d'entreprise UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS 03/04/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS 19/03/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS 31/01/2020
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD
Accord d'entreprise UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS 08/10/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD