Accords d'entreprise : Autre transformation et conservation de légumes

Accord d'entreprise ARDO 05/12/2017
accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARDO SA 27/06/2018
accord sur la mise en place du CET
ACCORD

Accord d'entreprise ARDO SA 01/06/2018
avenant a durée déterminée à l'accord de modulation spécifique au travail du dimanche
AVENANT

Accord d'entreprise ARDO SAS 17/12/2018
protocole de NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BIOVIVER CONSERVERIE 27/06/2019
Accord sur le changement de période de référence des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 10/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SUPPLEMENT D'INTERESSEMENT AU SEIN DES STES BELL SAS ET SOLEAL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 22/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 12/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 01/12/2017
UN ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 19/12/2017
UN ACCORD CADRE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 25/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 27/11/2018
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 21/09/2018
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 27/11/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'UES BELL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 22/11/2018
Accord relatif à la reconnaissance de l'UES BELL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 14/01/2019
Accord prime exceptionnelle de pouvoir d’achat BELL France
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 25/01/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 15/01/2019
Accord relatif à la constitution du comité social économique central de l'UES BELL France
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 14/01/2019
Accord cadre BELL FRANCE relatif à la négociation annuelle sur la rémunération annuelle,les salaires effectifs et le temps de travail pour 2019
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 11/03/2019
Accord portant sur la classification et le déroulement de carrières des Ouvriers, Employés, Techniciens et Agents de Maîtrise -(OETAM - BELL FRANCE)
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 14/06/2019
Avenant 1 à l'accord relatif à la constitution et au fonctionnement du comité social et économique inter-entreprises de Villeneuve d'Ascq
AVENANT

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 08/03/2019
Accord relatif à la constitution et au fonctionnement du comité social et économique inter-entreprises de Villeneuve d'Asc
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE FRAIS FRANCE 07/11/2017
AVENANT RELATIF A L ACCORD DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE INVALIDITE ET DECES
AVENANT

Accord d'entreprise BONDUELLE FRAIS FRANCE 27/05/2019
Procès Verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 05/03/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 21/12/2018
UN ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 18/03/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 25/02/2019
accord prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL 21/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO 2019 - BONDUELLE TRAITEUR INTERNATIONAL SAS - SITE DE ROSPORDEN - 21 MARS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BORDE SA 21/09/2018
accord collectif egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et QVT
ACCORD

Accord d'entreprise CGPA PENY 02/04/2020
UN ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUCER FOODS 22/03/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 10/09/2019
UN ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GENERALE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY 16/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY 08/02/2019
UN ACCORD ASTREINTES C.G.P.A. PENY
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET C 28/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLUS A LISSUE DE LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 18/07/2018
ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 11/12/2018
Accord d'entreprise portant sur la Base de Données Economiques et Sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 05/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 25/06/2019
Accord sur les NAO 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 30/09/2019
Accord relatif à la mise en place des CSE d'établissement et d'un CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS 20/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CREALINE 18/06/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CREALINE 17/12/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY LONG LIFE LOGISTIC CONTRES 17/04/2018
PV d'accord suite aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY LONG LIFE LOGISTIC CONTRES 28/03/2019
négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 12/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD DU 12 JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 23/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD DU 23 JANVIER 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 03/04/2019
ACCORD CSE COMMUN
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 22/03/2019
accord collectif d'établissement relatif à la mise en place et à l'organisation d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 18/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE ET A L'ORGANISATION D'EQUIPES DE SUPLLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 18/04/2019
ACCORD CSE COMMUN
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 09/09/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 18/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 30/01/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ELCHAIS SAS 30/11/2017
Un accord sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ER VRO 29/01/2019
Accord d 'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, à la prime annuelle, à la prime d'ancienneté et autres points
ACCORD

Accord d'entreprise FLOREALE HOLDING 16/11/2018
Accord de méthode relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FLOREALE HOLDING 16/11/2018
Accord d'entreprise relatif au statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise FLOREALE HOLDING 16/11/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise FLOREALE HOLDING 15/05/2019
accord collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FLOREALE HOLDING 13/09/2019
accord relatif à la mise en place du CSE de Floréale Holding
ACCORD

Accord d'entreprise FLORETTE FOOD SERVICE FRANCE 21/02/2018
ACCORD DE REVISION D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FLORETTE FOOD SERVICE FRANCE 28/03/2018
ACCORD SUR LE TRAVAIL DOMINICAL DU PERSONNEL DE MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise FLORETTE FOOD SERVICE FRANCE 28/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DOMINICAL DES PERSONNELS DE PRODUCTION & LOGISTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FLORETTE FRANCE GMS 06/02/2018
avenant à l'accord UES du 18 décembre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise FLORETTE FRANCE GMS 18/10/2017
égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FLORETTE FRANCE GMS 23/10/2017
qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FLORETTE FRANCE GMS 27/03/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 06/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE FRANCE CHAMPIGNON DU 04 SEPTEMBRE 2014
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 15/12/2017
UN ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE INTERGENERATIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 15/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DE LA C.A. FRANCE CHAMPIGNON
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 04/07/2018
accord d'entreprise relatif a la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 31/01/2019
Accord d’entreprise relatif à la Politique Salariale de la CA France Champignon
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 31/01/2019
Accord d'Entreprise relatif à la Prime exceptionnelle pouvoir d'achat de la CA France Champignon
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE CHAMPIGNON 03/09/2019
avenant N°2 à l'accord d'entreprise du 16 juin 1999 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCEP GARNIER 01/10/2019
AVENANT N° 1 - ACCORD SUR ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 31/05/18
AVENANT

Accord d'entreprise GELAGRI-BRETAGNE 18/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GELAGRI-BRETAGNE 25/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise GELAGRI-BRETAGNE 15/04/2019
ACCORD PROROGATION MANDAT REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GENERATION 5 05/11/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE AU SEIN DE GENERATION 5
ACCORD

Accord d'entreprise GENERATION 5 05/12/2018
accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail V.3
ACCORD

Accord d'entreprise GREENYARD FROZEN FRANCE SAS 20/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GREENYARD FROZEN FRANCE SAS 15/06/2018
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise KERLYS 12/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KERLYS 04/06/2018
Avenant n°1 de révision de l'accord collectif d'entreprise portant sur l'ensemble des thèmes des NAO
AVENANT

Accord d'entreprise KERLYS 11/06/2018
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise KERLYS 24/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise KERLYS 22/03/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise KERLYS 06/02/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise KERLYS 06/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE 23/11/2017
Accord de méthode dans le cadre d'une procédure de Plan de Sauvegarde de l'Emploi
ACCORD

Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE 25/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE 28/05/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE 12/12/2019
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise LES FILS DE ARMAND DEPENNE D'AUCY 08/11/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LUNOR DISTRIBUTION 19/12/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 14/03/2002 AU SEIN DE LA SA LUNOR DISTRIBUTION
AVENANT

Accord d'entreprise LUNOR DISTRIBUTION 19/12/2017
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LUNOR DISTRIBUTION 29/11/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MIX'BUFFET 26/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MIX'BUFFET 01/02/2018
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MIX'BUFFET 14/06/2018
Accord relatif à la mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MIX'BUFFET 07/12/2018
Avenant à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail au sein de l'UES Mix'Buffet du 19 décembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise MIX'BUFFET 19/02/2019
Un accord pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise MIX'BUFFET 06/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MIX'BUFFET 05/03/2020
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OLIVIERS ET CO 08/10/2019
ACCORD COLLECTIF DU 08 OCOTBRE 2019 CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE IQF 15/01/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SA FERME DES ARCHES 28/03/2019
PRIME D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise SA RAVALEC 28/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (Réunion du 28 mars 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PATISFRANCE PURATOS 27/09/2018
AVENANT A L ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SERETRAM 02/04/2019
Avenant n° 4 de l'accord d'entreprise du 1er août 1998 relatif à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOBREVAL 13/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOBREVAL 23/04/2019
Avenant à l'accord d'entreprise concernant le gestion du temps de travail des salariés de la société SOBREVAL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'ETUDE DE REALISATION ET D'EXPLOITATION POUR LE TRAITEMENT DU MAIS 20/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 19 DECEMBRE 2008 PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise SORAM-VITACROC 19/02/2019
ACCORD EMPLOYEUR CSE RELATIF MISE EN PLACE CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise STE LES CRUDETTES 29/03/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 17/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018 (SITE DE LABENNE)
ACCORD

Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 17/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL (SITE BORDERES)
ACCORD

Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 28/01/2019
Accord Relatif à la Négociation Annuelle sur la Rémunération, les salaires effectifs et le temps de travail pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUD OUEST LEGUMES ALLIANCE SOLEAL 28/01/2019
Accord Relatif à la Négociation Annuelle sur la Rémunération, les salaires effectifs et le temps de travail pour 2019 (site LABENNE)
ACCORD

Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 29/06/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 04/10/2018
ACCORD RELATIF A LA COMMISSION SANTE ET SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 30/10/2018
Accord relatif à la Permanence Logistique
ACCORD

Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 28/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 28/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SUD'N SOL AGEN 03/12/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la permanence logistique
AVENANT

Accord d'entreprise UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS 03/04/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS 19/03/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UNION FERMIERE MORBIHANNAISE SAS 31/01/2020
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD