Accords d'entreprise : Autre transformation et conservation de légumes

Accord d'entreprise D'AUCY CASTELMORON 23/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY CASTELMORON 04/04/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY CASTELMORON 18/04/2023
ACCORD PORTANT SUR L' EGALITE HOMME-FEMME ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY CASTELMORON 02/04/2024
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY FRANCE 19/03/2025
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise D'AUCY LE FAOUET 30/05/2022
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise D'AUCY LE FAOUET 26/03/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY LOCMINE 08/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY LOCMINE 12/05/2022
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY LOCMINE 28/03/2022
ACCORD RELATIF A LA RECUPERATION DES HEURES PERDUES
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY LOCMINE 10/03/2023
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY LOCMINE 14/10/2022
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise Application de la clause de revoyure
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY LOCMINE 27/03/2024
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY LONG LIFE LOGISTIC CONTRES 17/04/2018
PV d'accord suite aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY LONG LIFE LOGISTIC CONTRES 28/03/2019
négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 12/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD DU 12 JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 23/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROTOCOLE D'ACCORD DU 23 JANVIER 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 22/03/2019
accord collectif d'établissement relatif à la mise en place et à l'organisation d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 03/04/2019
ACCORD CSE COMMUN
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 18/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE ET A L'ORGANISATION D'EQUIPES DE SUPLLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 18/04/2019
ACCORD CSE COMMUN
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 09/09/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 18/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 30/01/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 09/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A LA CRISE DU COVID 19
ACCORD