Accords d'entreprise : Autre transformation et conservation de légumes

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 12/10/2020
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 15/09/2021
Accord sur les NAO 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 03/03/2022
Protocole d'accord d'établissement sur l'exécution de la journée de solidarité 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 05/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 14/09/2022
Accord sur les NAO 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 06/12/2022
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 15/02/2023
Protocole d’Accord d’Etablissement sur l’exécution de la Journée Solidarité 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 06/06/2023
Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 06/03/2024
Protocole d'Accord d'Etablissement sur l'exécution de la Journée de Solidarité 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 27/02/2025
L'accord d'établissement portant sur l'exécution de la journée de solidarité 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 02/04/2026
Le Protocole d’Accord d’Etablissement sur l’exécution de la Journée Solidarité 2026
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS 20/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS 19/12/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS 21/12/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS 19/03/2024
Accord à la négociation annuelle obligatoire (NAO) pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS 29/04/2022
Accord égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS 12/06/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS 28/01/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la Coopérative des producteurs légumiers
ACCORD

Accord d'entreprise COPYR PRODUCTION 22/12/2022
Accord de substitution portant sur les dispositions conventionnelles relatives au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CREALINE 18/06/2019
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CREALINE 17/12/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CREALINE 17/11/2020
ACCORD RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CREALINE 21/09/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY CASTELMORON 09/12/2021
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise D'AUCY CASTELMORON 07/11/2022
AVENAT A L'ACCORD NAO 2022
AVENANT