Accords d'entreprise : Autre transformation et conservation de légumes

Accord d'entreprise DAREGAL 18/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 30/01/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 09/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A LA CRISE DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 16/12/2020
NAO - PROTOCOLE D'ACCORD DU 16 DECEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 16/12/2020
AVENANT A L'ACCORD SUR LE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise DAREGAL 08/03/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 19/11/2021
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 19/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD DU 19 NOVEMBRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 29/04/2022
Accord collectif d’établissement relatif à la mise en place et à l’organisation d’équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 11/10/2022
Avenant N°1 du 27/09/2022 relatif à l’Accord sur l’Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes, la Qualité de Vie au Travail et le droit à la déconnexion signé le 08/03/2021
AVENANT

Accord d'entreprise DAREGAL 22/02/2023
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT D'UN CSE COMMUN
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 22/02/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 22/02/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 11/10/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D’ACCORD du 11 octobre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 10/07/2024
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL 12/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD DU 12 DECEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL SAS 06/12/2023
ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL SAS 06/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise DAREGAL SAS 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX PRIMES INDUSTRIELLES APPLICABLES AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE L’USINE DE MILLY
ACCORD

Accord d'entreprise ELCHAIS SAS 30/11/2017
Un accord sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ELCHAIS SAS 30/04/2021
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ELCHAIS SAS 28/11/2022
accord égalité professionnelle femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ELCHAIS SAS 20/04/2022
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ELCHAIS SAS 15/02/2023
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ELCHAIS SAS 15/02/2023
accord activité partielle
ACCORD