Accords d'entreprise : Autre transformation et conservation de légumes

Accord d'entreprise CHAUCER FOODS 05/04/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUCER FOODS 25/03/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 10/09/2019
UN ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 09/10/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 21/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 16/07/2021
UN AVENANT 1 A L'ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISES CGPA PENY
AVENANT

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 08/11/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 ANTICIPEE
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 21/12/2021
Avenant accord NAO 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 14/10/2022
Un Avenant à l'accord d'entreprise de négociation annuelle obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 10/03/2023
Accord d'Entreprise conclu à l'issue de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (Réunions du 8 et 10 mars 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 23/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS (CP/RTT)
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 23/05/2024
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024 - 2027
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 21/12/2023
ACCORD D'ASTREINTE - CGPA PENY
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GEN PROD ALIMENTAIRES PENY 22/03/2024
Accord d’Entreprise conclu à l’issue de la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GENERALE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY 16/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE PRODUITS ALIMENTAIRES PENY 08/02/2019
UN ACCORD ASTREINTES C.G.P.A. PENY
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVERIE MORBIHANNAISE DUMENIL ET C 28/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLUS A LISSUE DE LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 18/07/2018
ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 11/12/2018
Accord d'entreprise portant sur la Base de Données Economiques et Sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 05/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 25/06/2019
Accord sur les NAO 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 30/09/2019
Accord relatif à la mise en place des CSE d'établissement et d'un CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 29/07/2020
Versement d'une Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat dans le cadre de la pandémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 12/10/2020
Accord d'établissement sur l'exécution de la journée solidarité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVES FRANCE 27/08/2020
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD