Accords d'entreprise : Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel

PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 18/02/2020
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L’ETABLISSEMENT DE LA PPDC DE DIJON NORD PERSONNELS EQUIPE 11 CHENOVE
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 13/01/2021
Avenant portant sur l'accord de régime de travail de l'établisement de la PPDC de Dijon Nord personnels équipe 12 Marsannay
AVENANT

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 13/01/2021
AVENANT PORTANT SUR L’ACCORD DE REGIME DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT DE LA PPDC DE DIJON NORD PERSONNELS EQUIPE 11
AVENANT

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 13/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 05/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de Saint Sauveur en Puisaye rattaché à l’établissement de Monéteau PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 17/02/2021
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE D’AILLANT SUR THOLON RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE MONETEAU PPDC.
AVENANT

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 14/09/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON LAPIERRE»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 14/09/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON MOQUET»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 14/09/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTCONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de CHAGNY»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 14/09/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT CONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de SENNECEY LE GRAND»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 02/03/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de CIEL»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 02/03/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de PIERRE DE BRESSE»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 14/09/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GENGOUX LE NATIONAL»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 15/11/2021
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TALANT RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE DIJON NORD PPDC
AVENANT

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 16/01/2023
AVENANT DE PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT DE DIJON NORD PPDC
AVENANT

PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER DE MONETEAU SITE DE MIGENNES

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER DE MONETEAU SITE DE MIGENNES 15/06/2018
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MIGENNES RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MONETEAU PPDC
AVENANT

PLATEFORME PREPAR DISTRIB COURRIER

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPAR DISTRIB COURRIER 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPAR DISTRIB COURRIER 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES
ACCORD

PPDC DE MONETEAU SITE DE MIGENNES CTN

Accord d'entreprise PPDC DE MONETEAU SITE DE MIGENNES CTN 15/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L'ETABLISSEMENT DE MONETEAU SITE DE MIGENNES CTN
ACCORD

PPDC DIJON NORD ( site de DIJON NORD, ARQUEBUSE, QUETIGNY CENTRE )

Accord d'entreprise PPDC DIJON NORD ( site de DIJON NORD, ARQUEBUSE, QUETIGNY CENTRE ) 27/06/2018
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT PPDC DIJON NORD ( UNITE DE PRODUCTION DIJON NORD, UNITE DE DISTRIBUTION ARQUEBUSE, UNITE DE DISTRIBUTION QUETIGNY CENTRE)
AVENANT

SAINT GENIS POUILLY PDC

Accord d'entreprise SAINT GENIS POUILLY PDC 16/02/2018
accord collectif relatif à l'organisation du travail
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE 09/04/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE 29/05/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, des DP et des membres du CHSCT de chaque site STP en vue de la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE 09/04/2019
Accord relatif à l'engagement de non dénonciation de l'accord du 14 mars 2003 relatif aux moyens accordés aux organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE 10/02/2021
Accord Relatif aux entretiens professionnels et aux parcours professionnels
ACCORD

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