Accords d'entreprise : Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel

Accord d'entreprise LA POSTE MARCHENOIR 03/04/2024
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE MARCHENOIR PDC
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE MARCHENOIR PDC 14/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE MARCHENOIR
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE MARSEILLE 16 10/10/2019
Avenant n°6 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE MONTAUROUX 22/09/2017
Avenant n°1 de l'accord d'établissement de la PPDC de PUZET AZUR ESTEREL portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE NARROSSE PPDC Equipe Dax Colis 26/06/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'équipe Dax-Colis (Etablissement de Narrosse PPDC)
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE NICE GARIBALDI 03/09/2018
Avenant n°1 à l'accord local de Nice Garibaldi compartiement distribution Lettres Secteur 1
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE NICE ST BARTHELEMY 23/07/2018
Avenant n°1 Nice St Barthélémy compartiement lettres secteur 2
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE NICE ST BARTHELEMY 13/12/2019
Accord collectif local de Nice en son site de Nice St Barthélémy
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE NOD Rennes site Cesson 30/11/2020
Un Avenant a l'Accord Collectif sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein du Site de CESSON SEVIGNE dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée au COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE NOD Rennes site Cesson 15/06/2021
Un Avenant a l'accord sur la Mise en Place d'une Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au sein du Site de CESSON SEVIGNE
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE NOD VAUCLUSE ALPES 17/11/2021
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements des Alpes 01/01/2022 - 31/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE NOGENT SUR VERNISSON PDC 04/09/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION COURRIER DE NOGENT SUR VERNISSON
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE Noyal sur Vilaine 12/04/2019
Un Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'Etablissement de JANZE pour le site de NOYAL SUR VILAINE Service Courrier
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE Noyal sur Vilaine 12/04/2019
Un Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein de l'Etablissement de JANZE pour le site de NOYAL SUR VILAINE Service Courrier
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE Noyal sur Vilaine 25/10/2022
Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de Noyal sur Vilaine
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE PACE PDC 05/07/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur une période inférieure à l'année au sein du site de PACE PDC
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE PDC CHATILLON SUR LOIRE 19/03/2018
ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS - PDC CHATILLON SUR LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE PDC GIEN 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE DE REFERENCE INFERIEURE A L'ANNEE PDC GIEN
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE PDC MORDELLES - ST ERBLON 06/07/2022
Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés aux sites des PDC de MORDELLES et de SAINT ERBLON
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE PIC Rennes Armorique 30/06/2021
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L'ANNEE AU SEIN DE LA PIC RENNES ARMORIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE PIC Rennes Armorique 11/07/2022
Un Avenant a l'Accord concernant l'Organisation Pluri-Hebdomadaire sur une Période Inférieure à l'Année au Sein de la PIC Rennes Armorique
AVENANT

Accord d'entreprise LA POSTE PITHIVIERS PDC 20/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE PITHIVIERS
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE PLATE FORME MULTI FLUX DE BESANCON 24/02/2020
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 13 JANVIER 2020
AVENANT

Accord d'entreprise La Poste PFC Le Rheu 30/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET FINANCIER DES PERSONNELS AFFECTÉS A LA PLATEFORME COLIS DE RENNES – LE RHEU
ACCORD

Accord d'entreprise La Poste PFC Le Rheu 30/10/2023
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES RÉGIMES DE TRAVAIL AU SEIN DE LA PLATEFORME COLIS DE RENNES-LE RHEU
AVENANT