Accords d'entreprise : Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel

Accord d'entreprise LA POSTE, LA FERTE ST AUBIN PDC 21/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA FERTE SAINT AUBIN PDC
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE, ORLEANS UNIVERSITE PDC 05/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER D’ ORLEANS UNIVERSITE ET SES SITES RATTACHES
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE, PITHIVIERS PDC 12/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA PLATEFORME COURRIER DE PITHIVIERS
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTE-CENTRE FINANCIER- 16/10/2018
Un Accord relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA POSTELA POSTE 04/11/2021
Avenant de révision à l'accord relatif au télétravail à La Poste du 27 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LABOUHEYRE PDC 12/09/2023
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de la plateforme de distribution du courrier de Labouheyre
AVENANT

Accord d'entreprise LAPOSTE 18/02/2020
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L’ETABLISSEMENT DE LA PPDC DE DIJON NORD SITE DE MARSANNAY LA COTE (Equipe 12)
ACCORD

Accord d'entreprise LAPOSTE 11/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LA PLATE-FORME COLIS CÔTE D’AZUR
ACCORD

Accord d'entreprise LES ESSARTS PDC1 13/11/2023
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DES ESSARTS
ACCORD

Accord d'entreprise MANOSQUE PPDC 17/10/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur le site de ROUMOULES
ACCORD

Accord d'entreprise MANOSQUE site SISTERON 08/11/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire sur le site de SISTERON
ACCORD

Accord d'entreprise NARROSSE PPDC 24/06/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'équipe Dispersion de l'établissement Adour et Chalosse site de Narrosse PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise NARROSSE PPDC 24/06/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein de l'équipe "vrac" de l'établissement de Adour et Chalosse site de Narrosse PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise NARROSSE PPDC 24/06/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein des équipes Concentration et Back office de l'établissement deAdour Chalosse Narrosse PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise NARROSSE PPDC 24/06/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein des équipes Concentration/Distribution mixte au sein de l'établissement Adour Chalosse de Narrosse PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise NARROSSE PPDC 24/06/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire au sein des équipes de distribution de Narrosse et de Saint Paul les Dax (hors équipe distri colis dédiée)
ACCORD

Accord d'entreprise NEUVY SAINT SEPULCHRE 13/01/2023
Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement sociale des agents du site de Neuvy Saint Sépulchre
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEANS DDH - LA POSTE 09/04/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEANS PPDC MF - LA POSTE 17/06/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DES ENTITES POSTALES DE INGRE PPDC, FLEURY LES AUBRAIS ETET ORLEANS UNIVERSITE PDC ETABLISSEMENT DE ORLEANS PPDC MF
ACCORD

Accord d'entreprise PAU PPDC 12/06/2025
ACCORD SOCIAL PAU
ACCORD

Accord d'entreprise PDC CHERBOURG OCTEVILLE 28/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise PLATE FORME DISTRIBUTION COURRIER 31/05/2021
accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au sein du site d'Aumale
ACCORD

Accord d'entreprise PLATE-FORME DISTRIBUTION COURRIER 09/01/2023
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE MONTAIGU
ACCORD

Accord d'entreprise Plate-forme Colis LA POSTE de Mer 18/09/2023
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer
AVENANT

Accord d'entreprise Plate-forme Colis LA POSTE de Mer 18/09/2023
Accord collectif relatif à l'accompagnement social et financier des personnels affectés à la plate-forme Colis de Mer
ACCORD