Accords d'entreprise : Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel

Accord d'entreprise PLATEFORME DISTRIBUTION COURRIER 27/03/2023
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE CHANTONNAY
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER LORRAINE 07/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDISTRIELLE COURRIER LORRAINE
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 18/02/2020
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L’ETABLISSEMENT DE LA PPDC DE DIJON NORD PERSONNELS EQUIPE 11 CHENOVE
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 13/01/2021
Avenant portant sur l'accord de régime de travail de l'établisement de la PPDC de Dijon Nord personnels équipe 12 Marsannay
AVENANT

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 13/01/2021
AVENANT PORTANT SUR L’ACCORD DE REGIME DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT DE LA PPDC DE DIJON NORD PERSONNELS EQUIPE 11
AVENANT

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 13/01/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 05/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES sur le site de Saint Sauveur en Puisaye rattaché à l’établissement de Monéteau PPDC
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 17/02/2021
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE D’AILLANT SUR THOLON RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE MONETEAU PPDC.
AVENANT

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 14/09/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON LAPIERRE»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 14/09/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de CHALON MOQUET»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 14/09/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTCONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de CHAGNY»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 14/09/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT CONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de SENNECEY LE GRAND»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 02/03/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de CIEL»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 02/03/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de PIERRE DE BRESSE»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 14/09/2021
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS CONCERNANT « l’établissement de Chalon sur Saône, site de ST GENGOUX LE NATIONAL»
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 15/11/2021
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE TALANT RATTACHE A L’ETABLISSEMENT DE DIJON NORD PPDC
AVENANT

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER 16/01/2023
AVENANT DE PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT DE DIJON NORD PPDC
AVENANT

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPA DISTRIB COURRIER DE MONETEAU SITE DE MIGENNES 15/06/2018
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LE SITE DE MIGENNES RATTACHE A L'ETABLISSEMENT DE MONETEAU PPDC
AVENANT

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPAR DISTRIB COURRIER 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PLATEFORME PREPAR DISTRIB COURRIER 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PPDC DE MONETEAU SITE DE MIGENNES CTN 15/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L'ETABLISSEMENT DE MONETEAU SITE DE MIGENNES CTN
ACCORD

Accord d'entreprise PPDC DIJON NORD ( site de DIJON NORD, ARQUEBUSE, QUETIGNY CENTRE ) 27/06/2018
AVENANT DE REVISION D'UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT PPDC DIJON NORD ( UNITE DE PRODUCTION DIJON NORD, UNITE DE DISTRIBUTION ARQUEBUSE, UNITE DE DISTRIBUTION QUETIGNY CENTRE)
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GENIS POUILLY PDC 16/02/2018
accord collectif relatif à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE 09/04/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE 29/05/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, des DP et des membres du CHSCT de chaque site STP en vue de la mise en place du CSE
AVENANT