Accords d'entreprise : Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE 09/04/2019
Accord relatif à l'engagement de non dénonciation de l'accord du 14 mars 2003 relatif aux moyens accordés aux organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE 10/02/2021
Accord Relatif aux entretiens professionnels et aux parcours professionnels
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE ( PPV 2022)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE ( PPV 2022) 23/11/2022
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 9 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITES DE TELETRAVAIL AU SEIN DE STP

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 9 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITES DE TELETRAVAIL AU SEIN DE STP 16/12/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 9 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITES DE TELETRAVAIL AU SEIN DE STP
AVENANT

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE STP

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE STP 16/12/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE STP
AVENANT

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (Accord Egalité Prof H-F en analyse)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (Accord Egalité Prof H-F en analyse) 16/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE STP 2026
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (Avenant à l'accord relatif au Compte Epargne Temps STP conclu le 24/05/2013

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (Avenant à l'accord relatif au Compte Epargne Temps STP conclu le 24/05/2013 16/12/2025
Avenant à l'accord relatif au Compte Epargne Temps STP conclu le 24/05/2013
AVENANT

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (Egalité Prof H-F - Accord) 03/01/2023
Accord Egalité Professionnelle Homme Femme
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (NAO 2018)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (NAO 2018) 07/03/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (NAO 2019)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (NAO 2019) 08/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (NAO 2021)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (NAO 2021) 18/03/2021
Accord conclusif de la négociation annuelle 2021
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (NAO 2023)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (NAO 2023) 11/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (NAO 2024)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (NAO 2024) 09/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (NAO 2026)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (NAO 2026) 27/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 STP EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2242-1 DU CODE DU TRAVAIL PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (Progression Objectifs Indicateurs Index Egalité Prof H-F - Accord)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (Progression Objectifs Indicateurs Index Egalité Prof H-F - Accord) 30/08/2022
Un Accord relatif aux objectifs de progression de l'Index Egalité Professionnelle Hommes-Femmes 2022
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (TELETRAVAIL)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (TELETRAVAIL) 09/12/2021
Accord relatif à la mise en place et aux modalités de télétravail au sein de STP
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (Vote Electronique CSE)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE (Vote Electronique CSE) 30/08/2023
Un Accord d’Entreprise relatif aux Modalités d’Organisation par Vote Electronique des Elections 2023 des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE SAS (Maintien Moyens aux OS 14.03.2003 & Elections CSE 09.04.2019)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE SAS (Maintien Moyens aux OS 14.03.2003 & Elections CSE 09.04.2019) 30/08/2023
un Accord Collectif relatif à l'Engagement de Non-Dénonciation de l'Accord signé le 14.03.2003 relatif aux Moyens Accordés aux Organisations Syndicales et de l'Accord signé le 09.04.20219 relatif à la Mise en Place du Comité Social et Economique
ACCORD

SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE SAS (Prorogation Mandats CSE)

Accord d'entreprise SOCIETE DE TRAITEMENT DE PRESSE SAS (Prorogation Mandats CSE) 30/08/2023
Accord d'entreprise relatif à la Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique
ACCORD

STP

Accord d'entreprise STP 15/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT DE CHAQUE SITE STP EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE S
ACCORD

STP (Egalité Prof H-F - Accord 2018)

Accord d'entreprise STP (Egalité Prof H-F - Accord 2018) 15/06/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle
ACCORD

VALENCAY PDC

Accord d'entreprise VALENCAY PDC 04/08/2023
Accord collectif sur les régimes de travail et accompagnement social des personnes de VALENCAY PDC
ACCORD

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