Accords d'entreprise : Activités de soutien à la production animale

Accord d'entreprise GPT DE DEFENSE SANITAIRE DE LA REUNION 26/07/2021
Proces Verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GPT DE DEFENSE SANITAIRE DE LA REUNION 27/07/2022
Procès Verbal d'accord relatif à la négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GPT DEFENSE SANITAIRE BETAIL MAYENNE 05/06/2020
Avenant N°2 à l'Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES GDS 53/FARAGO LE CARRE
AVENANT

Accord d'entreprise GPT DEFENSE SANITAIRE BETAIL MAYENNE 24/02/2023
Avenant N°3 à l'Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES GDS53/FARAGO LE CARRE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE GENES DIFFUSION 04/01/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NAO EN DATE DU 4 OCTOBRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE GENES DIFFUSION 24/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE GENES DIFFUSION 03/04/2020
ACCORD UES GROUPE GENES DIFFUSION PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE DEFENSE SANITAIRE DE PICARDIE 10/02/2023
Accord Collectif d'Entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT PASTORAL D' ARREAU 15/06/2023
TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise HERD BOOK DE LA RACE BOVINE 14/06/2021
Avenant accord
AVENANT

Accord d'entreprise HERD BOOK DE LA RACE BOVINE 21/10/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PRIS EN APPLICATION DE LA CCN CONSEIL ET SERVICE EN ELEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise HERD BOOK RACE BOVINE BAZADAISE PURE 29/05/2026
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise HOCHET 14 26/03/2024
LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 08/01/2019
Un Accord d'Entreprise Forfait en Jours sur l'Année
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 01/10/2021
Accord sur l'harmonisation et la mise en place d'un régime de frais de santé unique au sein de l'UES INNOVAL/EVOLUTION
AVENANT

Accord d'entreprise INNOVAL 15/12/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes UES INNOVAL
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 21/01/2022
Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 24/06/2022
Un Accord relatif aux Indemnités Kilométriques Applicable aux Salariés Sédentaires dans le Cadre d'un Changement Collectif de Lieu de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 23/06/2022
Un Avenant à l'Accord du 30 Mars 2018 relatif à la Durée duTtravail du Personnel du Contrôle de Performance Collecte de Donnée
AVENANT

Accord d'entreprise INNOVAL 30/09/2022
ACCORD DE METHODE Pour la Négociation des Avenants à ACCORD COOPERATIVE INNOVAL Du 30 Mars 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 23/09/2022
Un Accord collectif relatif aux salaires septembre 2022 UES INNOVAL
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 23/12/2022
Avenant à durée indéterminté à l'accord relatif à la durée du travail du personnel de contrôle de performance collecte de données du 23 juin 2022
AVENANT

Accord d'entreprise INNOVAL 30/12/2022
Avenant à durée déterminée à l'accord de méthode du 30 septembre 2022 pour la négociation des avenants à l'accord coopérative INNOVAL du 30 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise INNOVAL 17/02/2023
Accord collectif Négociation Obligatoire Annuelle 2023 UES INNOVAL
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 12/04/2023
Accord de substitution relatifs au métier conseiller/consultant
ACCORD