Accords d'entreprise : Activités de soutien à la production animale

Accord d'entreprise EFFIGEN 20/12/2023
LE STATUT SOCIAL COLLECTIF EN MATIERE DE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELEVEURS DES SAVOIE 21/10/2021
Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ELEVEURS DES SAVOIE 25/05/2023
AVENANT A L'ACCORD DU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ELEVEURS DES SAVOIE 12/09/2024
Accord relatif à la démarche de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences à Eleveurs des Savoie
ACCORD

Accord d'entreprise ELEVEURS DES SAVOIE 12/06/2025
Accord de classification
ACCORD

Accord d'entreprise ELIANCE 09/01/2023
Avenant n°2 Modifiant l'accord collectif d'entreprise du 08/11/2016
ACCORD

Accord d'entreprise ELITEST 21/03/2025
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ELVA NOVIA 04/07/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ELVA NOVIA 29/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique - CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ELVA NOVIA 25/09/2020
AVENANT N°2 ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ELVA NOVIA 07/02/2022
Accord sur les négociation Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ELVA NOVIA 07/02/2022
Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ELVA NOVIA 05/10/2023
Accord prorogration mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ELVA NOVIA 19/09/2023
AVENANT 3 ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ELVA NOVIA 16/03/2023
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ELVA NOVIA 16/03/2023
Accord 2023 sur la prime partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ELVA NOVIA 16/04/2024
REPORT DES ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT DE L'ELEVAGE DE FRANCHE-COMTE 18/12/2018
ACCORD LOCAL DE L'ETABLISSEMENT DE L'ELEVAGE DE FRANCHE-COMTE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT DE L'ELEVAGE DE FRANCHE-COMTE 26/09/2019
Avenant N°1 à l'accord local de l'Établissement de l'Élevage de Franche-Comté
AVENANT

Accord d'entreprise EUROGEN 25/03/2019
prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EUROGEN 27/06/2024
Accord d'entreprise portant aménagement du temps de travail dans le cadre de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise EVA JURA 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EVA JURA 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REPORT DU DELAI DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EVA JURA 12/11/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 14 MARS 2019 RELATIF A LA REMUNERATION DES CONSEILLERS TECHNIQUES D'ELEVAGE
AVENANT

Accord d'entreprise EVA JURA 12/11/2019
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF DU 14 MARS 2019
AVENANT