Accords d'entreprise : Activités de soutien à la production animale

Accord d'entreprise INNOVAL 30/08/2023
Avenant à durée déterminée à l'accord de méthode du 30 septembre 2022 pour les négociation des avenants à l'accord Coopérative Innoval du 30 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise INNOVAL 27/02/2024
ACCORD SALARIAL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 08/04/2024
Accord de substitution relatif aux métiers "de service et support" portant avenant à durée indéterminée à l'accord Coopérative du 30 mars 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 30/04/2024
Accord de méthode cotation emplois conseil et service en élevage
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 05/07/2024
Accord substitution métiers logistique
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 07/03/2025
Un Avenant à l'Accord relatif à la Durée du Travail du Personnel de Contrôle de Performance Collecte de Données
AVENANT

Accord d'entreprise INNOVAL 17/03/2025
Accord collectif Négociation Obligatoire Annuelle 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 11/06/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 19/12/2024
Accord de méthode pour la négociation de la cotation des emplois prévue par la convention collective nationale du conseil et service en élevage
AVENANT

Accord d'entreprise INNOVAL 11/06/2025
Un Accord relatif au Congé Rémunéré "enfant malade" UES INNOVAL
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 19/12/2024
Un Avenant a l'Accord d'Entreprise Instituant un Régime Obligatoire Frais de Santé
AVENANT

Accord d'entreprise INNOVAL 15/01/2026
Un Accord relatif à l'Aménagement de la Fin de Carrière
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 15/01/2026
Un Accord relatif à la Modification de la Période de Référence de l'Acquisition des Congés Payés
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVAL 10/03/2026
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN C.E.T
ACCORD

Accord d'entreprise INSEMIA 08/04/2022
Accord d'entreprise relatif aux déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise INSEMIA 25/11/2022
Accord Collectif d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise INSEMIA 19/12/2025
Avenant de révision N°1 à Accord Collectif d'Activité Partille de Longue Durée
AVENANT

Accord d'entreprise INSEMIA 30/01/2026
ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise JANVIER LABS 23/09/2021
Accord collectif d'entreprise sur le travail de nuit au sein de l'entreprise JANVIER LABS
ACCORD

Accord d'entreprise JANVIER LABS 23/09/2021
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de repos quotidien du service transport au sein de la SAS Janvier Labs
ACCORD

Accord d'entreprise JANVIER LABS 10/03/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL FLEXIBLE AU SEIN DE JANVIER LABS
ACCORD

Accord d'entreprise JANVIER LABS 14/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise JANVIER LABS 25/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise JANVIER LABS 31/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise JANVIER LABS 24/07/2026
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'organisation du temps de travail du 31 juillet 2025
AVENANT