Accords d'entreprise : Activités de soutien à la production animale
ORGANISME SELECTION RACE NORMANDE
Accord d'entreprise ORGANISME SELECTION RACE NORMANDE 31/10/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours avenant
AVENANT
ORIGENPLUS
Accord d'entreprise ORIGENPLUS 05/04/2018
L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ORIGENPLUS 17/09/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018.
AVENANT
Accord d'entreprise ORIGENPLUS 05/07/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2019
AVENANT
Accord d'entreprise ORIGENPLUS 23/06/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
AVENANT
OS RACES ALPINES REUNIES
Accord d'entreprise OS RACES ALPINES REUNIES 03/11/2025
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise OS RACES ALPINES REUNIES 03/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
PASCAL DUGUE
Accord d'entreprise PASCAL DUGUE 28/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
RUMISERV
Accord d'entreprise RUMISERV 26/04/2019
accord d'entreprise relatifs aux forfaits annuels en jours et aux déplacements professionnels
ACCORD
SARL BIOPRIM
Accord d'entreprise SARL BIOPRIM 04/04/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE A COMPTER DU 01 AVRIL 2024
ACCORD
SARL IPS VOLAILLES
Accord d'entreprise SARL IPS VOLAILLES 17/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
SAS CANEVAS
Accord d'entreprise SAS CANEVAS 06/12/2019
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
SAS JANVIER LABS
Accord d'entreprise SAS JANVIER LABS 23/02/2024
Egalité Professionnelle H/F
ACCORD
SCA CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ELEVAGE OVIN
Accord d'entreprise SCA CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ELEVAGE OVIN 25/01/2024
ACCORD INTER ENTREPRISE
ACCORD
SCOP INSEMIA
Accord d'entreprise SCOP INSEMIA 30/08/2019
Un accord pénibilité
ACCORD
SIMMENTAL FRANCE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Accord d'entreprise SIMMENTAL FRANCE UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES 26/09/2022
ACCORD RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD
SOC COOP AGRIC INSEMINATION ANIMALE AI
Accord d'entreprise SOC COOP AGRIC INSEMINATION ANIMALE AI 11/01/2019
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE AIN GENETIQUE SERVICE 11 JANVIER 2019
AVENANT
SOC COOP AGRICOLE ELEVAGE DU SUD OUEST
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVAGE DU SUD OUEST 01/02/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVAGE DU SUD OUEST 11/07/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVAGE DU SUD OUEST 04/02/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVAGE DU SUD OUEST 19/11/2020
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVAGE DU SUD OUEST 09/07/2020
Avenant à l'accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
AVENANT
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVAGE DU SUD OUEST 17/12/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVAGE DU SUD OUEST 01/10/2021
Accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE ELEVAGE DU SUD OUEST 28/01/2022
Avenant à l'accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas