Accords d'entreprise : Activités de soutien à la production animale
BOVEC SASU
Accord d'entreprise BOVEC SASU 13/10/2023
Accord collectif relatif au nombre et à la composition des collèges électoraux pour les élections professionnelles 2023 de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD
CANEVAS PARAGE
Accord d'entreprise CANEVAS PARAGE 16/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatifs aux forfaits annuels en jours et aux déplacements professionnels
ACCORD
CAPGENES
Accord d'entreprise CAPGENES 16/06/2023
Accord réduction des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CAPGENES 23/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE TEMPS DE TRAVAIL REMUNERATION ET CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise CAPGENES 03/07/2025
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise CAPGENES 24/11/2025
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE TEMPS DE TRAVAIL REMUNERATION ET CONGES PAYES
AVENANT
CEIA GENIATEST
Accord d'entreprise CEIA GENIATEST 12/07/2018
Accord collectif de reconnaissance de l'UES GENIATEST GENELEX ELEXPORT
ACCORD
CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ELEVAGE OVIN
Accord d'entreprise CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ELEVAGE OVIN 19/04/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ELEVAGE OVIN 20/01/2022
Accord Collectif Egalite Professionnelle Femmes-Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ELEVAGE OVIN 28/02/2022
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DEPARTEMENTAL DE L ELEVAGE OVIN 01/04/2022
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
CIA GENES DIFFUSION
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 24/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 26/09/2019
PROCES VERBAL DE REUNION ANNUELLE OBLIGATOIRE EN DATE DU 26 SEPTEMBRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 01/01/2020
AVENANT ACCORD COLLECTIF REDEFINITION DE L'UES
AVENANT
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 23/12/2020
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 25/02/2021
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA REDEFINITION DU PERIMETRE UES
AVENANT
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 29/10/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 31/12/2021
AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REDEFINITION DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE SIGNÉ LE 1er JUILLET 2018
AVENANT
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 28/10/2021
REUNION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 29/10/2021
AVENANT À L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SIGNÉ LE 24 JUILLET 2019 AU SEIN DE L'UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE GROUPE GÈNES DIFFUSION
AVENANT
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 06/09/2022
ACCORD DE REPORT DES ELECTIONS CSE ET DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CSE EN PLACE
ACCORD
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 17/04/2023
DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise CIA GENES DIFFUSION 17/04/2023
ACCORD D'ADAPTATION
ACCORD
CONNEXYON COOP
Accord d'entreprise CONNEXYON COOP 23/04/2025
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
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