Accords d'entreprise : Activités de soutien aux cultures

Accord d'entreprise LA VIGNERONNE SARL 30/01/2019
Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LAURENT MARTINAUD 05/02/2021
Accord d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 13/06/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU 14/04/1999
AVENANT

Accord d'entreprise LETANG 04/04/2023
accord entreprise annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MARETHEU JEROME 11/02/2019
Un Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Manuel DESFORGES 29/09/2020
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise NATURA' PRO COOPERATIVE 23/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OLAGRI SEMENCES 22/02/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE CHANVRE 18/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise RAM TRANS AGRI 01/11/2023
RAM ACCORD D ENTREPRISE AUGMENTATION HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise RHIZOMEX 04/01/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE TRAVAUX PUBLICS ET AGRICOLES 06/07/2023
Accord instaurant des conventions annuelles de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BASTEBIEILLE 08/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL EVA 15/03/2024
CONTINGENT ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL GOYON JEREMY 09/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TAUX DE MAJORATIONS DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL GRAIGNIC FRERES 29/03/2023
ACCORD ENTREPRISE MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise SARL LE CARBONNEAU 30/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONTRATS DE TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise SARL LEGOIS 11/12/2020
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MISERIAUX 04/04/2023
accord d'entreprise annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL NAUDIN 05/05/2020
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SIMON-SIMART 05/03/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SARL VITI MORLEY 16/11/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SERVAGRI 30/12/2019
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL-FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES ET PRESTATIONS VITICOLES 21 07/02/2023
Accord d'entreprise relatif aux contrats de travail à la tâche et aux conditions d'emploi des salariés affectés à ces postes
ACCORD

Accord d'entreprise SICA CERCOBAN 11/03/2019
Protocole d'accord Prime exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD