Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances
EPARGNE ACTUELLE
Accord d'entreprise EPARGNE ACTUELLE 04/02/2022
Accord relatif à l'insertion sociale et professionnelle des travailleurs handicapés EPARGNE ACTUELLE 2022-2024
ACCORD
Accord d'entreprise EPARGNE ACTUELLE 08/02/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire -Exercice 2022-
ACCORD
Accord d'entreprise EPARGNE ACTUELLE 08/02/2022
Avenant N°4 à l'accord collectif sur l'évolution du système de rémunération des conseillers commerciaux EPARGNE ACTUELLE 01/01/2022
AVENANT
Accord d'entreprise EPARGNE ACTUELLE 25/10/2022
Accord relatif aux règles encadrant le recours au Forfait jours EPARGNE ACTUELLE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise EPARGNE ACTUELLE 26/01/2023
Avenant N°5 à l'Accord collectif sur l'évolution du système de rémunération des conseillers commerciaux EPARGNE ACTUELLE 01/01/2023
AVENANT
Accord d'entreprise EPARGNE ACTUELLE 01/09/2023
Accord collectif 2023 relatif à la mise en place du CSE au sein d'EPARGNE ACTUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise EPARGNE ACTUELLE 14/12/2023
Accord de substitution relatif au statut collectif applicable aux salariés des Bureaux de l'Epargne consécutivement à la fusion-absorption de la société Les Bureaux de l'Epargne par la société EPARGNE ACTUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise EPARGNE ACTUELLE 11/01/2024
Avenant n°1 relatif à la Prorogation relatif à l'Accord de Forfait de Mobilités Durables EPARGNE ACTUELLE
AVENANT
Accord d'entreprise EPARGNE ACTUELLE 27/03/2024
Avenant N°6 à l’Accord collectif sur l’évolution du système de rémunération des Conseillers Commerciaux EPARGNE ACTUELLE 01/01/2024
AVENANT
Accord d'entreprise EPARGNE ACTUELLE 28/06/2024
Accord d'Aménagement du Temps de Travail Temps Partiel EPARGNE ACTUELLE 2024-2026
ACCORD
EQUANCE SAS
Accord d'entreprise EQUANCE SAS 24/06/2026
Accord d'intéressement
ACCORD
EQUI#GENERALI
Accord d'entreprise EQUI#GENERALI 24/09/2020
LES ELECTIONS 2020 DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE D'EQUI#GENERALI
ACCORD
ERICK DECHELETTE CELINE OJEDA & JEAN-Y
Accord d'entreprise ERICK DECHELETTE CELINE OJEDA & JEAN-Y 20/03/2019
ACCORD D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ETHICA
Accord d'entreprise ETHICA 26/09/2019
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN HEURES SUR L’ANNEE
ACCORD
EUI FRANCE LIMITED
Accord d'entreprise EUI FRANCE LIMITED 22/03/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise EUI FRANCE LIMITED 22/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 22 MARS 2018 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
EULER HERMES SFAC DIRECT
Accord d'entreprise EULER HERMES SFAC DIRECT 27/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise EULER HERMES SFAC DIRECT 23/09/2021
Protocole Accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise EULER HERMES SFAC DIRECT 21/12/2021
accord de methode
ACCORD
EURL CABINET DES ARCADES
Accord d'entreprise EURL CABINET DES ARCADES 03/01/2022
ACCORD DU 13 EME MOIS ET DEMI
ACCORD
EURL PASCAL MEYA ASSURANCE CONSEIL
Accord d'entreprise EURL PASCAL MEYA ASSURANCE CONSEIL 09/05/2022
Accord collectif n°2022/01 sur la gestion du temps de travail, des repos intégrant l'annualisation, la flexibilité et la qualité de vie au travail
ACCORD
EURO ASSURANCE
Accord d'entreprise EURO ASSURANCE 15/11/2022
Accord CET
ACCORD
EXCELASSUR
Accord d'entreprise EXCELASSUR 10/06/2025
Renouvellement Accord d'interessement EXCELASSUR effet 01 01 2025
ACCORD
FANTATO CONSEILS
Accord d'entreprise FANTATO CONSEILS 22/09/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTREPARTIES OBLIGATOIRES
ACCORD
FAPES DIFFUSION
Accord d'entreprise FAPES DIFFUSION 03/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas