Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

AIRBUS

Accord d'entreprise AIRBUS 06/03/2026
Accord de groupe annuel relatif à la politique salariale des salariés du groupe Airbus en France
ACCORD

AIRBUS (GROUPE)

Accord d'entreprise AIRBUS (GROUPE) 12/10/2018
Accord de groupe relatif à la refondation du dialogue social au sein d'Airbus en France
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS (GROUPE) 12/10/2018
Accord de groupe relatif au comité de groupe Airbus
ACCORD

AIRBUS (Groupe)

Accord d'entreprise AIRBUS (Groupe) 17/10/2018
Accord de groupe portant sur le cadre de la qualité de vie au travail et le droit à la connexion et au repos choisis au sein d'Airbus en France
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS (Groupe) 12/10/2018
Accord de groupe relatif à l'aménagement des consultations ponctuelles et récurrentes et à l'adaptation des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS (Groupe) 12/10/2018
Accord de groupe relatif au périmètre social du groupe Airbus
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS (Groupe) 12/10/2018
Accord de groupe relatif aux modalités d'organisation des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS (Groupe) 15/02/2019
ACCORD DE GROUPE AIRBUS SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

AIRBUS (UES)

Accord d'entreprise AIRBUS (UES) 12/10/2018
Accord relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale entre Airbus SAS et Airbus Opérations SAS
ACCORD

AIRBUS SAS

Accord d'entreprise AIRBUS SAS 14/01/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en oeuvre d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée au sein des entreprises composant l’UES Airbus Commercial
ACCORD

AIRELYS

Accord d'entreprise AIRELYS 26/11/2025
UUn accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Société AIRELYS
ACCORD

AIRSEAS

Accord d'entreprise AIRSEAS 10/03/2021
Accord sur le travail du dimanche et des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise AIRSEAS 16/09/2021
Accord sur les astreintes
ACCORD

AJD MAURICE GOUNON

Accord d'entreprise AJD MAURICE GOUNON 03/10/2019
Accord sur la mise en place du Conseil Social et Economique et sur le dialogue social à la Fondation AJD
ACCORD

Accord d'entreprise AJD MAURICE GOUNON 16/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AJD MAURICE GOUNON 10/02/2022
ACCORD FORFAIT MOBILITES DURABLES AU SEIN DE LA FONDATION AJD MAURICE GOUNON
ACCORD

Accord d'entreprise AJD MAURICE GOUNON 15/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DESTINE A ASSURER L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AJD MAURICE GOUNON 22/06/2023
AVENANT DE REVISION MODIFIANT L'ACCORD FORFAIT MOBILITES DURABLES AU SEIN DE LA FONDATION AJD MAURICE GOUNON
AVENANT

Accord d'entreprise AJD MAURICE GOUNON 22/06/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS LA FONDATION AJD MAURICE GOUNON
ACCORD

Accord d'entreprise AJD MAURICE GOUNON 22/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise AJD MAURICE GOUNON 22/06/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS LA FONDATION AJD MAURICE GOUNON
ACCORD

Accord d'entreprise AJD MAURICE GOUNON 31/08/2023
Avenant n°2 de l'accord sur la mise en place du comité social et économique et sur le dialogue social au sein de la Fondation AJD Maurice GOUNON
AVENANT

Accord d'entreprise AJD MAURICE GOUNON 11/02/2022
avenant n°1 de l'accord sur la mise en place du Comité Social Economique et sur le dialogue social au sein de la Fondation AJD Maurice GOUNON
AVENANT

Accord d'entreprise AJD MAURICE GOUNON 24/10/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AJD MAURICE GOUNON 08/12/2025
PV ACCORD NAO 2025
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas