Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise AIRBUS 11/12/2019
ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DU L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE AIRBUS COMMERCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS 16/12/2019
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur les principes généraux de rémunération et d'aménagement du temps de travail des salariés d'ATI
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 29/10/2019
ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS 28/06/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’HARMONISATION DES STATUTS DES SALARIES CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE AIRBUS SAS
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 28/06/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’HARMONISATION DES STATUTS DES SALARIES NON-CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE AIRBUS SAS
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 05/10/2021
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DES ENTREPRISES COMPOSANT L’UES AIRBUS COMMERCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 15/02/2021
Avenant n°5 à l’accord cadre de Groupe relatif au compte épargne temps du 17 octobre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 08/07/2021
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2021 Pour Personnel Navigant Technique de la société Airbus SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS 10/12/2021
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE L’UES AIRBUS COMMERCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 10/12/2021
AVENANT N° 4 A L’ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 NOVEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 18/02/2022
Avenant n°1 à l'accord du 13 décembre 2019 relatif aux critères constitutifs des sous commissions de la CSSCT de l'établissement de Toulouse de Airbus Operations SAS
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 22/02/2022
Accord relatif aux missions de chantiers, assistance technique et essais
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS 21/03/2022
Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour l'UES Airbus Commercial
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS 01/04/2022
Accord de groupe collectif relatif à la mise en oeuvre de la classification métallurgie au sein du groupe Airbus en France
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS 20/06/2022
Avenant N°3 à l'accord de Groupe sur la rémunération variable des cadres supérieurs au sein du Groupe Airbus en France
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 02/12/2022
Avenant n°2 à l'Accord de Groupe portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 16/03/2023
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D’AIRBUS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS 31/03/2023
Avenant n°1 à l’Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour l’UES Airbus Commercial du 21 mars 2022
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 24/06/2019
Avenant à l'accord relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale entre Airbus SAS et Airbus Opérations SAS
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 21/07/2022
Avenant n°1 à l'accord de groupe collectif relatif à la mise en oeuvre de la classification métallurgie au sein du groupe Airbus France
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 28/06/2022
Accord relatif à la politique salariale 2022 pour Personnel Naviguant Technique de la société Airbus SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS 01/06/2022
Avenant n°13 à l'Accord d'entreprise du personnel naviguant technique
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 16/05/2023
Accord de groupe relatif au vote électronique pour les élections des membres des Comités Sociaux et Économiques du Groupe AIRBUS en France
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS 07/06/2023
Avenant n°1 à l’Accord de groupe relatif au statut des salariés du groupe Airbus en France
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 17/05/2023
Avenant numéro 1 à l'accord relatif à la politique salariale 2022 pour le Personnel Navigant Technique de la société Airbus SAS
AVENANT