Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

ALBEA SERVICES

Accord d'entreprise ALBEA SERVICES 08/11/2022
Protocole d'accord préélectoral Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALBEA SERVICES 20/12/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALBEA SERVICES 30/05/2023
Avenant à l'Accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ALBEA SERVICES 24/07/2023
Accord portant création d‘une base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE) au sein de l’UES
ACCORD

Accord d'entreprise ALBEA SERVICES 17/04/2024
Accord Negociation annuelle obligatoire pour l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise ALBEA SERVICES 07/04/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’UES ALBEA SERVICES ET ALBEA COSMETICS SERVICES ANNEE 2025
ACCORD

ALBERT ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise ALBERT ET COMPAGNIE 22/09/2020
ACCORD D'APLD SIGNE LE 22 SEPTEMBRE 2020 PAR L'INTEGRALITE DU PERSONNEL
ACCORD

ALBIOMA

Accord d'entreprise ALBIOMA 24/07/2018
Accord de Prorogation des Mandats des Représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA 06/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR CONSULTATION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA 09/10/2019
Accord portant sur la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA 31/03/2020
Accord portant sur la pratique du télétravail et l'organisation de la prise des congés et autres droits à repos dans le contexte COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA 10/09/2021
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE ALBIOMA SA
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA 02/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE ALBIOMA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA 06/02/2026
Accord collectif inter entreprise relatif à l'exercice du droit syndical de la branche thermique France d'Albioma
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA 06/02/2026
ACCORD COLLECTIF INTER-ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN D’ALBIOMA
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA 06/02/2026
Accord collectif inter entreprise portant sur le fonctionnement de l'astreinte au sein des centrales thermiques France
ACCORD

Accord d'entreprise ALBIOMA 06/02/2026
Accord collectif inter entreprise encadrant le forfait annuel du personnel d'encadrement
ACCORD

ALBIOMA SAINT-PIERRE

Accord d'entreprise ALBIOMA SAINT-PIERRE 10/10/2019
Organisation du temps de travail en relais par équipes chevauchantes
ACCORD

ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL

Accord d'entreprise ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL 22/12/2017
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES D'INFORMATION/ DE CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL
ACCORD

ALCEKALES

Accord d'entreprise ALCEKALES 12/05/2022
NAO
ACCORD

ALCER

Accord d'entreprise ALCER 20/09/2024
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL PORTANT SUR LE DECOMPTE EN JOURNEES ET A L'ANNEE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ALCIS ALLIANCE

Accord d'entreprise ALCIS ALLIANCE 16/11/2021
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE ET AU PERIMETRE DU GROUPE ALCIS
ACCORD

Accord d'entreprise ALCIS ALLIANCE 16/11/2021
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comite de groupe
ACCORD

ALD

Accord d'entreprise ALD 25/11/2022
ACCORD-CADRE SUR LA DURÉE DU TRAVAIL ET LES REPOS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ALD S.A.
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise ALD 30/06/2023
DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas