Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

ALLIANCE ACCESS

Accord d'entreprise ALLIANCE ACCESS 31/05/2023
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ALLIANCE ASSISTANCE

Accord d'entreprise ALLIANCE ASSISTANCE 23/05/2025
Mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

ALLIANCE AUTOMOTIVE GROUP

Accord d'entreprise ALLIANCE AUTOMOTIVE GROUP 28/07/2025
Accord relatif aux astreintes et interventions programmées de la DSI
ACCORD

ALLIANCE EXPERTS NORD EST - PLURIS EXPERTISE

Accord d'entreprise ALLIANCE EXPERTS NORD EST - PLURIS EXPERTISE 02/05/2024
Un accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION 07/05/2019
ACCORD DE METHODE ADAPTANT LES MODALITES D'INFOMATION ET DE CONSULTATION DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION 19/06/2019
AVENANT A L'ACCORD DE METHODE ADAPTANT LES MODALITES D'INFORMATION ET DE CONSULTATION DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION 01/10/2024
SOCIETE ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION 01/10/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION 01/10/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CADRE ET AU CALENDRIER DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE ECONOMIQUE CENTRAL
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION 10/03/2025
SOCIETE ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN CONGE MENSTRUEL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION 09/10/2025
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 30/12/2015 SUR LE REGIME « FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE « INCAPACITE-INVALIDITE-DECES » APPLICABLE A L’ENSEMBLE DES SALARIES DE LA SOCIETE AHR
AVENANT

ALLIANCE HEALTHCARE SERVICES FRANCE

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE SERVICES FRANCE 18/12/2023
Accord d’entreprise AHSF sur la négociation annuelle obligatoire portant sur l’exercice fiscal 2023/2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE SERVICES FRANCE 23/01/2024
ACCORD COLLECTIF relatif au télétravail au sein d’AHSF
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE SERVICES FRANCE 29/11/2024
Accord d’entreprise AHSF sur la négociation annuelle obligatoire portant sur l’exercice fiscal 2024/2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE SERVICES FRANCE 01/03/2025
SOCIETE ALLIANCE HEALTHCARE SERVICES FRANCE ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN CONGE MENSTRUEL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE SERVICES FRANCE 05/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE SERVICES FRANCE 15/09/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE du 16/09/2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE SERVICES FRANCE 04/02/2026
ACCORD PARTAGE DE LA VALEUR AHSF
ACCORD

ALLIANCE LARROUY

Accord d'entreprise ALLIANCE LARROUY 23/05/2025
Mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

ALLIANCE SANTE

Accord d'entreprise ALLIANCE SANTE 04/04/2023
Accord de méthode adaptant les modalités d’information et de consultation, mettant à disposition des moyens supplémentaires aux représentants du personnel et aux organisations syndicales et proposant d’autres points d’organisation
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE SANTE 01/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux conditions et modalités du vote électronique pour les élections des membres des comités sociaux et economiques
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE SANTE 01/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CADRE ET AU CALENDRIER DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE SANTE 01/09/2022
SOCIETE ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES IRP
ACCORD

ALLIANCE4U

Accord d'entreprise ALLIANCE4U 17/09/2021
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas