Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ALPH'AGE GESTION 22/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPH'AGE GESTION 29/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS ALPH’AGE GESTION
ACCORD

Accord d'entreprise ALPH'AGE GESTION 29/12/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOCIETE ALPH‘AGE GESTION
AVENANT

Accord d'entreprise ALPH'AGE GESTION 20/11/2025
ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS AU SEIN DE L'UES UNIVI SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPH'AGE GESTION 27/02/2026
ACCORD PORTANT SUR LA REPRESENTATIVITE DU PERSONNEL ET LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L’UES UNIVI SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ALPINOV X 10/05/2021
UN ACCORD RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ALRIK EMPLOI 24/08/2023
Accord collectif d entreprise relatif au versement de l indemnite de fin de mission pour les emplois a caractere saisonnier ou les emplois d usage constant et a la duree de la periode d essai des contrats de travail temporaire
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 19/09/2023
Accord relatif à la mise en place des comités économiques et sociaux et à la mise en place du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 25/11/2024
accord d'entreprise sur l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 25/11/2024
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 18/12/2024
accord d'entreprise sur les NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 25/03/2025
Avenant à l'accord d'entreprise sur les absences pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise ALSAPAN 03/12/2025
Avenant à l'accord d'établissements à l'aménagement et l'organisation du temps de travail pour les sites de DINSHEIM, ERSTEIN et WASSELONNE
AVENANT

Accord d'entreprise ALSAPAN 19/12/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPERF 01/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTEF GROUP 06/05/2022
Accord relatif au comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 20/12/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à la couverture complémentaire santé des salariés du Groupe ALSTOM en France du 8 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 01/03/2019
Accord relatif aux moyens attribués aux Organisations syndicales au niveau du Groupe Alstom en France
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 09/07/2019
Avenant n°2 relatif à la composition et au fonctionnement du Comité de Groupe France
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 09/07/2019
AVENANT N°1 RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 09/07/2019
Avenant n°1 relatif à la composition et au fonctionnement du comité de groupe France
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 09/01/2020
Avenant n°3 à l'accord relatif à la Prévoyance su sein du Groupe Alstom France
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 22/01/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la couverture sur complementaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 22/01/2020
Avenant n°2 à l'accord relatif à la couverture sur complementaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 01/12/2020
Avenant n°2 à l’accord relatif à la couverture sur complémentaire santé des salariés du Groupe Alstom en France
AVENANT