Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 25/03/2026
AVENANT DE PROROGATION A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS DE GESTION PROFESSIONNELS (« GEPP ») EN FAVEUR DES SALARIES D’ALSTOM HYDROGENE AU SEIN DU GROUPE ALSTOM EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 30/11/2018
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie electronique pour l'éléction de la délégation du personnel au comité social et économique d'alstom power service
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 01/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN D'ALSTOM POWER SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 13/02/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein d'Alstom Power Service
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 13/02/2019
Accord relatif à la mise en place de la Base de Donnée Economique et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 04/06/2019
Accord relatif au droit syndical et à la gestion de la carrière des représentants syndicaux au sein de la société ALSTOM Power Service
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 30/07/2019
Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) au sein de la société ALSTOM Power Service
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 11/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Société ALSTOM Power Service
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 20/12/2019
Accord de transition au profit des salariés de la société ALSTOM Power Service transférés au sein de la société Steam Power Delta SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 06/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES PORTANT SUR LES CONGES PAYES ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EU EGARD A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 06/04/2020
AVENANT N°1 à L’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L’ANNEE 2020 AU SEIN D’ALSTOM POWER SERVICE
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 07/04/2020
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat au sein d’ALSTOM POWER SERVICE dans le cadre des mesures exceptionnelles eu égard à l’épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM POWER SERVICE 12/03/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2020 au sein d'ALSTOM Power Service
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 16/02/2018
un avenant n°1 à l'accord relatif au compte épargne temps au sein de la société ALSTOM TRANSPORT S.A
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 28/02/2018
UN PROCES-VERBAL SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 17/05/2018
Accord Triennal Handicap 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 19/06/2018
ACCORD SUR LE CALENDRIER DE MISE EN PLACE DES CSE ET LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS ATSA
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 20/06/2018
Accord relatif à l'exercice du droit à la deconnexion des salariés au sein de la Société Alstom Transport SA
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 02/01/2019
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois des compétences et des âges au sein de la Société ALSTOM Transport S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 15/02/2019
accord sur mise en place à titre experimental du vote electronique dans le cadre des elections professionnelles pour la mise en place du CSE au sein des établissements Omegat CSY Tis Saint Ouen et Vil
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 27/02/2019
Avenant N°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes au sein d'ATSA en date du 16 févirer 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 21/06/2019
Avenant 1 à l'accord relatif au calendrier de mise en place des CSE et à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'ensemble
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 28/06/2019
Accord relatif aux modalités de répartition de la subvention aux activités sociales et culturelles entre les établissements ATSA
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 25/07/2019
Accord relatif aux principes et modalités de désignation des membres du Comité Social et Economique central au sein d'ATSA
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 26/09/2019
Avenant 1 à l'accord relatif aux principes et modalités de désignation des membres du CSEC au sein d'Alstom
AVENANT