Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ALTRAN EDUCATION SERVICES 31/12/2020
ACCORD PORTANT MODIFICATION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE « ALTRAN TECHNOLOGIES - ALTRAN LAB - ALTRAN EDUCATION SERVICES - ALTRAN PROTOTYPES AUTOMOBILES »
AVENANT

Accord d'entreprise ALTRAN EDUCATION SERVICES 31/12/2020
ACCORD PORTANT MODIFICATION DE L’ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L’UES
AVENANT

Accord d'entreprise ALTRANS RHONE ALPES 25/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE POUR LES FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 22/09/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 10/02/2023
accord relatif à la négociation collective annuelle pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 01/03/2023
Avenant n° 1 à l’accord Altuglas relatif à la Représentation du Personnel du 27 septembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 28/02/2023
Accord collectif instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 05/10/2023
Accord collectif: adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 19/10/2023
Avenant n° 2 à l'accord Altuglas relatif à la représentation du personnel du 27 septembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 23/01/2024
Accord relatif à la négociation collective annuelle obligatoire pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 31/07/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 17/01/2025
Accord relatif à la négociation collective annuelle obligatoire pour 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 16/05/2025
Accord relatif à l'utilisation des caméras et à leurs enregistrements
ACCORD

Accord d'entreprise ALTUGLAS INTERNATIONAL SAS 10/06/2025
Accord égalité Femmes - Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYN 08/11/2023
Accord relatif aux congés payés et aux jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYN 08/11/2023
Accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYN 08/11/2023
Accord relatif à la classification professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYN 08/11/2023
Accord relatif au compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYN 08/11/2023
Accord relatif aux déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYN 08/11/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYN 22/12/2023
Accord relatif au temps de travail - salariés en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYN 07/01/2025
Accord d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYN 22/12/2023
Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail pour les salariés dont le temps de travail est décompté en heures
ACCORD

Accord d'entreprise ALTYOR SAS 15/01/2024
ACCORD SUR LA PARTICIPATION DES ELUS SUPPLEANTS AUX REUNIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALVE 11/06/2018
ACCORD DE TRANSITION RELATIF AUX ACCORDS COLLECTIFS APPLICABLES AU SEIN DE L ASSOCIATION ALVE DANS LE CADRE DE REPRISE D ACTIVITES
ACCORD