Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 01/12/2020
Avenant n°3 à l’accord relatif à la couverture complémentaire santé des salariés du Groupe Alstom en France
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 18/12/2020
Avenant n°4 à l’accord relatif à la Prévoyance en date du 28 décembre 2011 au sein du Groupe Alstom
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 07/06/2021
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du Groupe ALSTOM en France
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 30/06/2021
Accord relatif aux modalités de répartition
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 14/10/2021
Avenant n°3 à l’accord relatif à la couverture surcomplémentaire santé des salariés du Groupe Alstom en France du 8 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 14/10/2021
Avenant n°4 à l’accord relatif à la couverture complémentaire santé des salariés du Groupe Alstom en France du 8 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 14/10/2021
Avenant n°5 à l’accord relatif à la prévoyance du 28 décembre 2011 au sein du Groupe ALSTOM
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 21/11/2022
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ALSTOM HOLDINGS & TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 20/12/2022
Accord d’adaptation relatif au statut collectif des salariés de la société ATSA transférés au sein d’AH
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 22/12/2022
Avenant n°6 à l'accord Groupe Prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 13/03/2023
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein du Groupe ALSTOM en France
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 24/10/2023
Avenant n° 2 à l'accord relatif aux principes et modalités de désignation des membres du Comité Social et Economique central (CSEC) au sein de l'UES ALSTOM Holdings et Transport
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 26/02/2024
Avenant n°3 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE d'établissement et du CSEC au sein de l'UES ALSTOM Holdings & Transport
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 22/12/2023
Avenant n° 7 à l'accord relatif à la prévoyance du 28 décembre 2011 au sein du Groupe ALSTOM en France
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 17/01/2024
Avenant n° 5 à l'accord du 8 novembre 2017 relatif à la couverture complémentaire santé des salariés au sein du Groupe ALSTOM en France
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 29/03/2024
Accord triennal sur l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de l'UES ALSTOM Holdings & Transport - 2024 - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 29/03/2024
Accord relatif aux sujétions particulières de travail des salariés en forfait-jours au sein de l'UES ALSTOM Holdings & Transport
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 17/01/2025
Avenant n°4 à l’accord relatif à la couverture surcomplémentaire santé des salariés du Groupe Alstom en France
AVENANT

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 03/02/2025
Accord collectif relatif aux actions RSE au sein de l'UES ALSTOM Holdings & Transport
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 09/09/2025
Accord relatif au régime d'astreintes au sein du Groupe Alstom en France
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 09/09/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein du Groupe Alstom en France
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM HOLDINGS 18/12/2025
Accord relatif à l'Equilibre Travail-Vie Privée des salariés au sein de l'UES ALSTOM Holdings & ALSTOM Transport SA
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM Holdings 16/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS DE GESTION PROFESSIONNELS (« GEPP ») EN FAVEUR DES SALARIES D’ALSTOM HYDROGENE AU SEIN DU GROUPE ALSTOM EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSTOM Holdings 23/02/2026
Avenant n°8 à l’accord relatif à la prévoyance du 28 décembre 2011 au sein du Groupe ALSTOM en France
AVENANT

Accord d'entreprise Alstom Holdings 23/01/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS DE DEPLACEMENT DES SALARIES DE L’ORGANISATION SERVICES EN FRANCE AU SEIN DU GROUPE ALSTOM
ACCORD