Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ALFOREAS-IRTS DE LORRAINE 14/01/2020
Accord relatif à la mise en place du conseil social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 16/04/2018
PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 12/11/2018
Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 11/03/2019
PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 28/03/2019
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 28/11/2019
ACCORD RELATIF AU CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DES CRITERES RELATIFS A L'ORDRE DES LICENCIEMENTS ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE ALIANE
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 26/11/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ALIANE 19/03/2020
PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE - ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 29/10/2020
AVENANT 2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE ALIANE
AVENANT

Accord d'entreprise ALIANE 13/01/2021
ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 19/01/2021
ACCORD RELATIF AU CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DES CRITERES RELATIFS A L'ORDRE DES LICENCIEMENTS ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE ALIANE
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 31/03/2021
PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 16/04/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'harmonisation et la substitution en date du 26/09/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ALIANE 30/04/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 29/09/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ALIANE 28/01/2025
PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 18/02/2025
Un accord portant sur un régime de prévoyance incapacité, invalidité et décès
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 18/12/2025
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique pour les élections 2026 des membres des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ALIANE 09/02/2026
PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ALIAXIS GROUP 09/02/2022
Accord portant sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ALKERN SUD 01/03/2019
ACCORD PORTANT SUR LA RÉDUCTION DES MANDATS DES ELUS CE ET DP
ACCORD

Accord d'entreprise ALL'S PARTICIPATIONS 03/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE D'UNE 6ème SEMAINE DE CONGES PAYES ET D'ADAPTATION DES REGLES D'ACQUISITION
ACCORD

Accord d'entreprise ALLEGROW 18/08/2021
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE 18/12/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE 06/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ALLIANCE
ACCORD

Accord d'entreprise Alfa3a 07/12/2023
Accord collectif Relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD