Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
LYOVEL
Accord d'entreprise LYOVEL 16/01/2024
AVENANT A L’ACCORD DE PROROGATION ET DE REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT
Accord d'entreprise LYOVEL 05/01/2024
Vote éléctronique
ACCORD
LYRECO TIMBRES (FRANCE)
Accord d'entreprise LYRECO TIMBRES (FRANCE) 19/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
M PARTNERS
Accord d'entreprise M PARTNERS 18/12/2018
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail au sein de la société M PARTNERS
ACCORD
Accord d'entreprise M PARTNERS 01/02/2024
ACCORD SUR L ORGANISATION ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE M CAPITAL INVEST
ACCORD
M-ENERGY
Accord d'entreprise M-ENERGY 09/09/2024
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
M.A.
Accord d'entreprise M.A. 29/06/2023
Accord de groupe relatif à la mise en place d'un dispositif de cooptation
ACCORD
Accord d'entreprise M.A. 22/02/2024
Accord de groupe relatif à la mise en place d'un dispositif de cooptation et à sa liaison à un groupe tiers
ACCORD
M.P. SERVICES
Accord d'entreprise M.P. SERVICES 24/03/2026
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
MA CAMPAGNE
Accord d'entreprise MA CAMPAGNE 26/05/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MA CRECHE
Accord d'entreprise MA CRECHE 18/08/2021
accord entreprise de moins de 11 salariés
ACCORD
Accord d'entreprise MA CRECHE 26/02/2024
Mise en place de l’aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
MA FRENCH BANK
Accord d'entreprise MA FRENCH BANK 25/11/2022
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES SALARIALES ET A L’ABONDEMENT DE L’EMPLOYEUR AUX PLANS D’EPARGNE SALARIALE POUR 2022
AVENANT
Accord d'entreprise MA FRENCH BANK 20/02/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES SALARIALES ET A L'ABONDEMENT DE L'EMPLOYEUR AUX PLANS D'EPARGNE SALARIALE POUR 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MA FRENCH BANK 19/08/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE MA FRENCH BANK
AVENANT
MA LITTLE CRECHE
Accord d'entreprise MA LITTLE CRECHE 03/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
MAB SERVICES
Accord d'entreprise MAB SERVICES 15/09/2025
ACCORD COLLECTIF VISANT AU MAINTIEN DES AVANTAGES ANTERIEURS
ACCORD
Accord d'entreprise MAB SERVICES 15/09/2025
ACCORD COLLECTIF VISANT A FIXER UN CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES DEROGATOIRE
ACCORD
MACQUARIE BANK EUROPE DESIGNATED ACTIVITY COMPANY
Accord d'entreprise MACQUARIE BANK EUROPE DESIGNATED ACTIVITY COMPANY 14/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MACQUARIE GROUP SERVICES AUSTRALIA PTY LTD FRANCE
Accord d'entreprise MACQUARIE GROUP SERVICES AUSTRALIA PTY LTD FRANCE 14/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MACQUARIE INFRASTRUCTURE AND REAL ASSETS (EUROPE) LIMITED
Accord d'entreprise MACQUARIE INFRASTRUCTURE AND REAL ASSETS (EUROPE) LIMITED 14/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MADER
Accord d'entreprise MADER 02/05/2022
Protocole d'accord pré électoral pour l'élection d'un comité social et économique au sein de la société MÄDER SA
ACCORD
Accord d'entreprise MADER 11/03/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE MADER SA
ACCORD
Accord d'entreprise MADER 18/01/2023
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT
Madame GOUT Gladys
Accord d'entreprise Madame GOUT Gladys 29/01/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT
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