Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise MEDICAL EXPORT 18/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise MEDICOS PACKAGING 01/04/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIS 28/09/2023
Accord de substitution de la convention collective SYNTEC à la convention collective EBEN
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIS 28/09/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MEDLINE ASSEMBLY FRANCE SAS 27/04/2018
Accord portant sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MEDXCELL PROGRESS 21/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MEGA CHARPENTE 18/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise MELIORIS 14/11/2018
Accord relatif à la définition des établissements dans le cadre des élections professionnelles 2019 et mise en place des CSE d'Etablissement, d'un CSE Central, d'une commission santé, s
ACCORD

Accord d'entreprise MELIORIS 18/12/2018
Protocole d'Accord relatif à la négociation annuelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MELIORIS 10/01/2019
Accord relatif aux modalités de versement d'une prime exceptionnelle aux salariés de l'association Melioris
ACCORD

Accord d'entreprise MELIORIS 16/04/2019
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique Central (CSEC)
AVENANT

Accord d'entreprise MELIORIS 03/09/2020
Accord entreprise relatif à la tenue des entretiens professionnels ASSOCIATION MELIORIS
ACCORD

Accord d'entreprise MENEAU SA 16/03/2018
ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MENUISERIE MAGNIN 30/06/2025
Accord annualisation MAGNIN 30-06-2025
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 21/03/2019
accord collectif d'entrepiise sur les avantages sociaux, les conditions de travail et la rémunération pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 15/05/2019
ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS MERCIALYS EXPLOITATION DU 15/5/2019
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 23/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 01/04/2020
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 18/05/2020
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL DU 18 MAI 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 28/05/2020
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DU 28 MAI 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 09/03/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 17/05/2021
Accord de compte épargne temps et allocations de départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 25/04/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET LA REMUNERATION POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 08/09/2022
Prorogation des mandants des élus CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 05/04/2023
Unité Economique et Sociale
ACCORD