Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 01/04/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCLU A L’ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 01/04/2019
Avenant n°2 de l’accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 01/04/2019
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONGE SABBATIQUE MCDONALD’S
AVENANT

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 29/01/2021
Accord d'entreprise sur les modalités de la négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au titre de 2020 et de la négociation sur la GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 15/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCLU A L'ISSUE DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 15/04/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 15/04/2021
AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI D'UN CONGE SABBATIQUE MCDONALD'S
AVENANT

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 25/01/2022
Accord collectif d'entreprise sur les modalités des négociations en 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 30/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 30/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la prévention des risques
ACCORD

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 07/04/2022
Accord collectif d'entreprise conclu à l'issue de la négociation annuelle obligatoire 2021-2022. Dispositions relatives à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 05/04/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCLU A L’ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023-2024 Dispositions relatives à la rémunération, au temps de travail & au partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 29/04/2024
AVENANT N°7 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’OCTROI D’UN CONGE SABBATIQUE MCDONALD’S
AVENANT

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 07/04/2022
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif à l'octroi d'un congé sabbatique McDonald's
AVENANT

Accord d'entreprise MCDONALD S PARIS NORD 30/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MCDONALD'S OUEST PARISIEN 01/04/2020
AVENANT ACCORD NAO 2018-2019
AVENANT

Accord d'entreprise MDSA 02/04/2019
ACCORD PERIMETRE D'APPLICATION
ACCORD

Accord d'entreprise MDSA 07/07/2018
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MDSA 29/11/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MDSA 16/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRESENCE DES ELUS SUPPLEANTS AUX REUNIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MDSA 07/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MDSA 09/12/2021
PV ACCORD PARTIEL NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAWAN 16/07/2024
Avenant de révision de mise en place du forfait « mobilités durables » au sein de l’UES Mediawan SAS - Rights & Thematics
AVENANT

Accord d'entreprise MEDIAWAN 16/09/2024
Accord de fonctionnement de l’Unité Economique et Sociale Mediawan SAS – Rights & Thematics
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAWAN SAS 11/01/2024
Accord collectif sur le recours au vote électronique pour l’élection des membres du Comité Social et Economique de l’Unité Economique et Sociale Mediawan SAS – Rights & Thematics
ACCORD