Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
MERCIALYS EXPLOITATION
Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 06/04/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 23/12/2021
Accord sur les modalités d'exercice du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 18/05/2020
ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS MERCIALYS EXPLOITATION DU 18 MAI 2020
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 31/10/2019
ACCORD SUR LE REGIME DE PREVOYANCE AU SEIN DE MERCIALYS EXPLOITATION
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 31/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 OCTOBRE 2019 SUR REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DE L'ENSEMBLE DES SALARIES AU SEIN DE MERCIALYS EXPLOITATION
ACCORD
MERCK SA
Accord d'entreprise MERCK SA 14/05/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE DE GROUPE DE MERCK S.A.
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SA 02/10/2025
ACCORD RELATIF AU COMITE DE GROUPE DE MERCK S.A.
AVENANT
MERCK SANTE
Accord d'entreprise MERCK SANTE 18/12/2017
UN AVENANT N1 A L'ACCORD REGIMES FRAIS SANTE (14-12-2015)
AVENANT
Accord d'entreprise MERCK SANTE 10/12/2018
Accord d'entreprise Merck Santé sur les relations sociales
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 10/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise Merck Santé relatif à la qualité de vie au travail, à l'usage des outils numériques et au droit à la déconnexion
AVENANT
Accord d'entreprise MERCK SANTE 06/03/2019
Accord d’entreprise Merck Santé sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au titre de l’année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 10/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail - convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 10/12/2019
Avenant n° 2 à l’accord Merck Santé SAS relatif aux régimes Frais de santé / Prévoyance
AVENANT
Accord d'entreprise MERCK SANTE 27/01/2020
Accord d'entreprise Merck Santé sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au titre de l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 01/04/2021
Accord d’entreprise Merck Santé sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au titre de l’année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 20/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE MERCK SANTE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DES CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 08/10/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 29/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE MERCK SANTÉ SUR LA COMPOSITION DU CSE CENTRAL
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 19/01/2023
Accord d’entreprise Merck Santé sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au titre de l’année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 19/01/2023
Accord d’entreprise Merck Santé relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 23/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 30/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SOINS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 12/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 22/01/2025
Accord d’entreprise Merck Santé sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au titre de l’année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK SANTE 14/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE MERCK SANTÉ RELATIF À LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CENTRAL ET DES COMITÉS SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES D'ÉTABLISSEMENT - ACCORD « RELATIONS SOCIALES »
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas