Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise NEPHROCARE MONTPELLIER 16/04/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise NESTLE EXCELLENCE SUPPORTS FRANCE 29/06/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein du Groupe Nestlé Entreprise SAS 2020-2023
ACCORD

Accord d'entreprise NEURINNOV 15/10/2025
Avenant de révision accord de mise en place prime de naissance et prime mariage_pacs
AVENANT

Accord d'entreprise NEVA SAS (Forfait Annuel Jours, Congés Payés, Heures Supplémentaires) 28/05/2024
Un Accord Collectif relatif au Forfait Annuel Jours, aux Congés Payés, aux Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise NEW ANDRE 20/03/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DES CSE DE NEW ANDRE ET DES DÉLÉGUÉS SYNDICAUX DU 28/11/2023
AVENANT

Accord d'entreprise NEW CITY 30/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise NEW GROUPE NADIA 2 28/02/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UN COMPLEMENT A LA PRIME DE 1/4 DE 13E MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise NEW GROUPE NADIA 2 28/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise NEW GROUPE NADIA 2 28/02/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DIFFERENTIELLE TEMPORAIRE D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise NEW GROUPE NADIA 2 28/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise NEW GROUPE NADIA 2 21/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE "REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE"
ACCORD

Accord d'entreprise NEW GROUPE NADIA 2 06/06/2023
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "Incapacité Invalidité Décès" des salariés non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise NEW MTF 26/05/2021
UN ACCORD RELATIF A L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEW MTF 31/07/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/21 RELATIF A L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise NEW MTF 31/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE PREVU PAR L'ARTICLE L2261-14 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEW MTF 01/07/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NEW MTF 09/10/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/21 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise NEW MTF 09/10/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/07/22 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise NEW MTF 23/08/2023
UN ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NEW MTF 23/08/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/21 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise NEW NAF NAF 17/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 16/10/2018
Accord de méthode portant sur la négociation relative à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée au titre de l'année 2018
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 30/10/2018
AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GROUPE PRIMONIAL RELATIF AU REMBOURSEMENT DE FRAIS
AVENANT

Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 15/11/2018
Avenant n°3 à l'accord d'unité économique et sociale Groupe PRIMONIAL relatif à l'indemnité de départ en retraite
AVENANT

Accord d'entreprise NEW PRIMONIAL HOLDING 07/11/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée UES GROUPE PRIMONIAL
ACCORD