Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise NEFTYS.PHARMA 14/11/2024
ACCORD RELATIF AU COMITE DE GROUPE NEFTYS PHARMA
ACCORD

Accord d'entreprise NEOPOST SA 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES PRINCIPES ET L'ENCADREMENT DES MESURES RELATIVES AUX CONGES PAYES APPLICABLES AUX MESURES D'URGENCE POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise NEOVIZ GROUP 25/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES MENSUALISES
ACCORD

Accord d'entreprise NEOVIZ GROUP 04/08/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONGES PAYES, LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS ET DU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE CASTELNAU (NC Castelnau - Accord NAO 2022 - Prime transport et forfait mobilité durable 23/11/2022
NC Castelnau - Accord NAO 2022 - Prime transport et forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE IDF (NAO 2024) 15/11/2023
Accord sur les negociations obligatoires année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE 07/09/2018
Avenant n° 2 Accord collectif portant sur le budget des activités sociales et culturelles du comité d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE 18/02/2019
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE 07/02/2019
Accord collectif relatif à la réduction des mandats représentants du personnel en vue de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE 18/02/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE SUR LE RECOURS DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE 18/02/2019
PAP Elections membres delegation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE (Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait jour) 26/11/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE (Election CSE) 09/03/2023
Un Protocole d'Accord Préélectoral relatif à l'Election des Membres de la Délégation du Personnel du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE (NAO 2018) 07/09/2018
Protocole d'accord concernant les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE (NAO 2020) 02/12/2019
Accord concernant les négociations annuelle obligatoires années 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE (NAO 2022-2023) 21/09/2022
Protocole d'accord concernant les négociations obligatoires année 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE (NAO 2024) 01/10/2024
Accord sur les NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE (NAO 2025) 25/06/2025
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE DE FRANCE (Vote Electronique) 13/01/2023
Un Accord d'Entreprise sur le recours au Vote Electronique pour les Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE ILE-DE-FRANCE 11/05/2021
Un Avenant à l'Accord relatif au Comité de Groupe NephroCare France signé le 31.07.2012
AVENANT

Accord d'entreprise NEPHROCARE MAUBEUGE 28/06/2023
PROTOCOLE D ACCORD NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE MAUBEUGE 06/09/2024
PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE MAUBEUGE 06/09/2024
Négociations obligatoires année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE MAUBEUGE 22/07/2025
Accord d'entreprise relatif a la mise en place d'une prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise NEPHROCARE MAUBEUGE 26/06/2025
Accord NAO
ACCORD