Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

NATIXIS

Accord d'entreprise NATIXIS 18/02/2022
ACCORD RELATIF AUX MODES D’ORGANISATION DES REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (en présentiel, en distanciel et en format hybride)
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 21/12/2022
Accord relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap (5ème accord -2023-2025)
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 24/06/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 29/07/2022
Accord collectif à durée déterminée portant sur le délai de consultation du Comité Social et Economique de Natixis SA sur la Politique sociale de l'entreprise au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 05/10/2022
Accord relatif à la prime de partage de la valeur et aux mesures salariales natixis integree global financial services pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 02/02/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 04/10/2021
Avenant n°2 de l'accord collectif relatif aux garanties complémentaires "remboursement de frais de santé" Natixis du 19 octobre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS 04/11/2022
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif aux garanties complémentaires "remboursement de frais de santé" Natixis du 19 octobre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS 09/08/2021
Accord relatif aux mesures d'accompagnement en matière de retraite, complémentaire santé, prévoyance dans le cadre du plan de mobilité interne et de départ externe
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 24/11/2025
Avenant de prorogation de l'accord relatif à l'égalité professionnelle
AVENANT

NATIXIS INTEREPARGNE

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 17/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020 2021 2022 Natixis Interepargne
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 08/12/2020
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise Natixis Interépargne
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 21/09/2023
Accord relatif au régime obligatoire de prévoyance complémentaire "incapacité - invalidité - décès" des salariés de Natixis Interépargne
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 29/09/2023
Accord instituant un régime de prévoyance supplémentaire au bénéfice des salariés de Natixis Interépargne
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 15/12/2023
Avenant n°4 à l’accord relatif au compte épargne-temps du 29 juin 2006
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 10/04/2024
PV Accord Mesures Sociales 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 24/05/2024
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF AU RÉGIME OBLIGATOIRE DE PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE « INCAPACITÉ – INVALIDITÉ – DÉCÈS » DES SALARIÉS DE NATIXIS INTERÉPARGNE
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 07/06/2022
Accord relatif à des mesures sociales au sein de Natixis Interépargne pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 30/06/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au CSE de Natixis Interépargne
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 28/10/2022
Accord CSE réunions hybrides
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 05/12/2024
Avenant n°5 à l’accord relatif au compte épargne-temps du 29 juin 2006
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 18/04/2025
ACCORD RELATIF A DES MESURES SOCIALES AU SEIN DE NATIXIS INTEREPARGNE POUR L’ANNÉE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 18/04/2025
Accord d’entreprise Natixis Interépargne relatif au statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 02/06/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au vote électronique dans le cadre de l'élection du comité social et economique de Natixis Interépargne
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 10/12/2025
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas