Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise N.N.A. 12/06/2024
Accord définissant les modalités de négociation d'un accord majoritaire au sens des disposition des articles L.1233-24-1 et suivants du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise N.N.A. 25/03/2024
NNA - Avenant Annexe emplois 1 - 25_03_2024
AVENANT

Accord d'entreprise N.N.A. 06/06/2025
Procès-verbal d 'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire de la société NNA de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise N.T.C OPTIC 20/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'attribution de congés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise NADIA INDUSTRIES 22/05/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NADIA INDUSTRIES 22/05/2025
Accord relatif au versement d'un complément à la prime de 1/4 de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise NADIA INDUSTRIES 22/05/2025
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité invalidité décès" des salariés non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise NADIA INDUSTRIES 22/05/2025
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de "remboursement de frais de santé" des salariés non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise NAKAMA 01/03/2018
Accord d'entreprise instituant le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise NAOS FRANCE 26/06/2019
Accord préalable à la négociation d'un accord relatif à lamise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NAOS FRANCE 10/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise NAOS FRANCE 21/11/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise NAPOLEON CRYPTO 23/02/2021
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 02/10/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS 19/10/2017
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE INDEMNITE DE FIN DE CARRIERE EXEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 21/12/2017
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LES DELAIS DE CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE NATIXIS SA
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 04/01/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS 22/03/2018
ACCORD COLLECTIF NATIXIS SA RELATIF AU PROJET DE PARTENARIAT AVEC ODDO BHF
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 29/06/2018
Accord Natixis Intégrée relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 15/10/2018
Accord relatif au don de jours de repos sur le périmètre de Natixis Intégrée
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 29/11/2018
Accord de Méthode relatif aux procédures d'information et de consultation dans le cadre du projet de cession par Natixis SA et d'Acquisition par BPCE SA des Métiers Affacturage, cautions & garanties,
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 19/12/2018
Accord collectif à durée déterminée portant sur le délai de consultation du Comité Central d'Entreprise de Natixis SA au titre des Orientations Stratégiques 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 24/01/2019
Accord salarial Natixis Intégrée pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 28/01/2019
Avenant à l'accord collectif à durée déterminée portant sur le délai de consultation du Comité Central d'Entreprise de Natixis SA au titre des Orientations Stratégiques 2019
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS 13/03/2019
Accord relatif au Dialogue Social
ACCORD