Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

NATIXIS

Accord d'entreprise NATIXIS 07/03/2019
Accord collectif à durée déterminée portant sur le délai de consultation du comité d'établissement Paris et centres rattachés de Natixis SA sur le projet d'évolution et de simplification de la Directi
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 15/03/2019
Accord anticipé d'adaptation BPCE SA / NATIXIS SA (article L.2261-14-3)
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 25/04/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 17/04/2019
Accord Anticipé d'adaptation (Article L.2261-14-3)
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 25/04/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif aux conditions d'exercice des fonctions syndicales et des instances représentatives du personnel au sein de natixis SA du 30 octobre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS 25/04/2019
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif aux modalités de financement des activités sociales et culturelles
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS 24/05/2019
Accord collectif à durée déterminée portant sur le délai de consultation sur la situation économique et financière de l'entreprise au titre de l'exercice 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 19/07/2019
Avenant à l'accord collectif portant sur le délai de consultation sur la situation économique et financière de l'entreprise au titre de l'exercice 2018
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS 04/02/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020 2021 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 27/10/2020
Avenant n°1 de l'accord collectif relatif aux garanties complémentaires remboursement de frais de santé Natixis du 19 octobre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS 15/10/2020
Accord anticipé dans le cadre du projet de regroupement des activités informatiques d'infrastructures de sécurité et de production applicative de la banque de détail de Natixis SA au sein de BPCE IT
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 22/02/2021
Accord collectif à durée déterminée portant sur le délai de consultation du Comité Social et Economique de Natixis SA sur le projet d'évolution organisationnelle des équipes de sécurité systèmes d'information et continuité d'activités
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 21/01/2021
Accord salarial Natixis Intégrée pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 29/01/2021
Accord collectif à durée déterminée portant sur le délai de consultation du comité social et économique de Natixis SA sur le projet du Nouveau Shéma directeur immobilier de Natixis SA
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 21/01/2021
Accord relatif à l'utilisation de la visioconférence lors des réunions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 13/11/2019
Accord Natixis Intégrée relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 09/04/2021
Accord collectif portant sur le délai de consultation du Comité Social et Economique de Natixis SA sur le projet de réorganisation concernant des fonctions support et le métier dérivés actions au sein de Natixis SA
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 29/09/2021
Accord collectif à durée déterminée portant sur le délai de consultation du comité social et économique de Natixis SA sur les orientations stratégiques 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 26/10/2021
Accord collectif à durée déterminée portant sur le délai de consultation du CSE de Natixis SA relatif au projet de regroupement des activités d'édition logicielle retail d'i bp, d'it ce, de la dsi sef, de la dsi map, de la dsi mnv et des activités transve
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 26/10/2021
Accord de méthode relatif à la procédure d'information et de consultation dans le cadre du projet pleiade
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 09/07/2021
Avenant à l'accord Natixis Intégrée relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS 21/01/2022
Accord anticipé d'adaptation Natixis SA / Natixis Payment Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 21/01/2022
Accord anticipé d'adaptation BPCE SA / NATIXIS SA dans le cadre du projet Pleiade (article L 2261.14.3)
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 26/01/2022
Accord salarial Natixis Intégrée pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS 03/02/2022
Accord relatif aux modalités de délégation de la gestion des activités sociales et culturelles, des chèques vacances et de la prestation action logement au comité social et économique de Natixis SA
ACCORD

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